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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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8 632 résultats pour « (sur la première branche) sepulture »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
La première part de la dotation globale d'équipement des départements est fixée à 863.697.000 F.
Article Annexe 3
Commissions de première instance du contentieux général (art. L. 191 du code de la sécurité sociale).
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75
Les obligations de la première, de la deuxième et de la troisième tranche portent jouissance du 30 janvier 1986.
Article 7
Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :
Article 8
Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.
Article Annexe I
A compter de la session 2002-2003 pour la première année CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE
Article 187
Les assesseurs et leurs suppléants prêtent, devant le tribunal de première instance du ressort, le serment suivant :
Article 9
Au terme de la première année de formation, des épreuves de sélection permettent l'accès à la deuxième année.
LEGIARTI000046267180
PREMIÈRE PARTIE : LES EXIGENCES 1re exigence
LEGIARTI000031358432
Echanges de matières premières laitières
Article R142-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 46
L'appel peut être formé par le ministère public ou par la personne renvoyée en première instance.
Article R513-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 25
Le juge du tribunal de première instance cote et paraphe les registres du service de la publicité foncière.
Article L2111-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 33 > 31
Le livre III de la première partie du présent code est applicable à SNCF Réseau.
Article R4234-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 74
Les décisions de la chambre de discipline de première instance et les ordonnances de son président sont notifiées par le greffe :
Article 10
l'article 29 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 susvisé, les autorités désignées ci-après reçoivent délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur pour arrêter les tableaux d'avancement des sous-officiers de gendarmerie appartenant à une branche
Article 19
concours au titre de l'article 4 (1°-b) seront pourvus, dans la limite de la moitié de ces emplois, par la nomination de candidats ayant satisfait aux épreuves d'un concours spécial réservé aux fonctionnaires du corps des agents d'exploitation de la branche
Article 199
L'organisme compétent pour recevoir les demandes, examiner le droit des intéressés, fixer le montant et servir l'allocation au décès est la Caisse autonome nationale qui peut déléguer cette compétence à la branche maladie du régime général dans les conditions
Article 8
Un accord de branche étendu peut prévoir, pour les salariés portés mentionnées à l'article L. 1254-2 du code du travail issu de la présente ordonnance, l'adaptation du montant et de la répartition de la contribution versée par les employeurs de onze salariés
Article 26
Le corps est divisé en deux branches comprenant l'une les astronomes adjoints, l'autre les physiciens adjoints.
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