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3 448 résultats pour « Amélie GUILLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

68ef2a711643bddf8ff84d15

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Pour plus ample exposé des moyens et prétentions de la partie appelante, il est renvoyé aux conclusions susvisées.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979a968cdc6046d47f141ee

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979a970cdc6046d47f14d4a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

687732e67032dd17d194ba2f

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68f864ec5d3e42c22e13b8d9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eae1a0de54ff609f7dbe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

du code de procédure civile, - condamné in solidum les époux [E] aux entiers dépens de l'instance avec droit de recouvrement direct au profit de la selarl Tournaire-Meunier et de Maître Jean-Paul Guinot

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8576a4ff9ec259c093e5

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Sylvie GHIGO, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6811aea281f47e994feb25d1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Pour plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, il est renvoyé aux conclusions susvisées.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999338de0398b51a7a77

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LAMBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS AXA FRANCE prise en sa qualité d’assureur de la société SEC ET ETANCHE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6bd2f06adf21413c3e1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AMEC FOSTER WHEELER FRANCE Copie exécutoire délivrée le :04/07/205 à : Me Jérôme FERRARO de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741eca1

Cassation

13 avril 1994

13 avril 1994

à l'encontre de témoins qui pouvaient être recherchés sur simples instructions du président ; "alors, d'autre part, que la décision de mandat d'amener ne pouvait être prise qu'aux termes d'un arrêt

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

687732e57032dd17d194ba19

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Mme Véronique MULLER,

Source officielle
CA

17e Chambre

6032aea97374c02633f22611

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

APPELANT Monsieur [S] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sarah GUILLET, avocat au barreau de NICE INTIMEE Société F.M.D.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fc95cdc6046d47af4b80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ZAVARRO - SELURL) C/ Office notarial [K] [C] - MISTRAL François-Guillaume et SCHIATTI- MISTRAL Elodie (Maître Thomas D’JOURNO de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS) M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fca483521aefbbef8ce3e1c

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 12/06036 APPELANTE SA AGENCE FRANCE PRESSE [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 334 718 848 00016 représentée par Me Cédric GUILLON

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae64cdc6046d478fc309

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Adresse 3] Représentée par Maître Karine TOUBOUL-ELBEZ, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le 30 août 2020, Mme [M] [D] épouse [R] a été victime d’une chute occasionnée par un vélo au guidon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91644

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

. **** APPELANT : Monsieur Auguste X... né le 23 Septembre 1936 à GOUDELIN (22290) ... 22580 PLOUHA Représenté par la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Eugénie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf4

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

née le 26 Novembre 1977 à RENNES (35000) ... 22540 LOUARGAT ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 8448 du 18/ 11/ 2011

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d5477dcdc6046d476f6c8f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEPANNAGE [Adresse 2] [Localité 3] défaillante SOCIETE GARAGES AUTOS [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] défaillante [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Isabelle GUILLOU

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697370b2cdc6046d476a9bb7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ANIA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Fabrice GUILLOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2613 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.

Source officielle

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