localisation des offices de notaires Décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes

Article 63-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 14

Code de procédure pénale

Afin d'assurer le bon ordre, la sûreté et la sécurité des locaux dans lesquels s'effectue la garde à vue, l'officier ou l'agent de police judiciaire détermine le moment, les modalités et la durée de cette communication, qui ne peut excéder trente minutes

Article Annexe 2

—

toxiques Les valeurs de référence pour les installations classées sont les suivantes : seuils d'effets toxiques pour l'homme par inhalation Types d'effets constatés Concentration d'exposition Référence Exposition de 1 à 60 minutes

Article Annexe V

—

Pendant l'exposé de 20 minutes, le candidat n'est pas interrompu. Dans les 10 minutes qui suivent, il répond aux questions des membres de la commission d'évaluation. Domaine A2 E4 - français - histoire-géographie Coefficient 3.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

La durée nominale de remplissage est le rapport entre la hauteur du local ou de l'espace protégé et le taux nominal de remplissage, exprimé en minutes. 2.16.

Article Annexe V

—

Le candidat présente son dossier pendant cinq minutes. La présentation est suivie d'un entretien (dix minutes maximum) au cours duquel le candidat justifie ses choix et répond aux questions.

Article Annexe IIc

—

La présentation orale du rapport L’exposé, au cours duquel le candidat ne sera pas interrompu, sera d’une durée maximale de 20 minutes. Il sera suivi de 20 minutes d’interrogation par le jury.

Article 4

—

Cette attestation est délivrée par une personne titulaire d'un diplôme conférant le titre de maître-nageur sauveteur. 2° Un test d'exigences préalables consistant en : a) Un entretien d'une durée de trente minutes maximum au cours duquel le candidat

Article CO 33

—

Le conduit ou la gaine de vide-ordures doit répondre aux conditions suivantes : - être en matériaux incombustibles ; - avoir un degré coupe-feu de traversée de soixante minutes ; - avoir des trappes PF de degré une demi-heure sur les orifices de service

Article R6153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

L'interne bénéficie d'un temps de pause d'une durée minimale de quinze minutes par demi-journée en stage. Une période de nuit est comptabilisée à hauteur de deux demi-journées.

Article Annexe 1

—

. ― Métiers des végétaux DURÉE NATURE 1 heure et 45 minutes L'épreuve pratique consiste en la visite et l'observation individuelle d'un chantier ou d'une installation dans un jardin suivies d'une conversation avec le jury destinée à apprécier

Article Annexe II b

—

E7-Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative (2) : langue vivante UF1 Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) (1) Dont 5 minutes

Article Annexe II b

—

E7-Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative de langue vivante (2) Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) (1) Dont 5 minutes

Article Annexe II

—

Un maximum de répétitions doit être exécuté en deux minutes ; 2. Barèmes de cotation Les différentes épreuves sont exécutées et notées conformément aux barèmes donnés aux paragraphes ci-après.

Article Annexe 2

—

A cet effet, le jury met à sa disposition, après tirage au sort, une séquence enregistrée, dont la durée est comprise entre trente secondes et deux minutes.

Article 3

—

national du football ; - de la production d'une attestation de réussite de capacité à l'arbitrage délivrée par le directeur technique national du football ; - d'un test de démonstration technique d'un niveau national amateur d'une durée de trente minutes

Article 2

—

du 21 juin 1936, choisir un des modes ci-après : 1° Limitation du travail effectif à raison de huit heures par jour pendant cinq jours ouvrables, avec chômage le samedi ou le lundi ; 2° Limitation du travail effectif à raison de six heures quarante minutes

Article 1

—

d'une convention d'occupation précaire avec astreinte, la résidence s'entend comme étant celle qui permet au militaire d'être en mesure de rejoindre son affectation en deux heures lorsqu'il est affecté en région Ile-de-France et en une heure et trente minutes

Article 229-II-2.07

—

foisonnement prescrit dans les locaux de machines doit pouvoir projeter rapidement, à travers des orifices de décharge fixes, une quantité de mousse suffisante pour remplir le plus grand des locaux protégés à raison d'au moins 1 mètre d'épaisseur par minute

Article 231-2.01

—

L'ouverture des systèmes de déchargement doit pouvoir commencer en moins d'une minute.

Page 53 · 1 316 résultats

← Précédent Suivant →