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L. 1121-1. " Aux termes de l'article R. 1333-11 du même code : " I.- Pour l'application du principe de limitation défini au 3° de l'article L. 1333-2, la limite de dose efficace pour l'exposition de la

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L. 1232-6 du code du travail.

, repris sous l'article L. 423-23 du même code.

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