Pour préparer votre retour chez [11], aucours du mois de novembre 2016, vous vous étiez porté volontaire pour rejoindre le programme MVS (Mobilité Volontaire Sécurisée).

Nous avons déjà eu l'occasion lors de divers entretiens en ce début d'année de vous faire part de notre préoccupation quant à la baisse significative du chiffre d'affaires aucours de l'exercice 2012, baisse

    En 2003, alors qu’il voyageait à bord d’un autobus à Grozny, des policiers immobilisèrent le véhicule, en firent descendre tous les passagers puis l’arrêtèrent.

l'exécution de la prestation de travail de l'assuré qui a subi un stress post-traumatisme intense ; que l'ex-compagne de l'assuré a informellement contesté avoir jeté des projectiles en direction de l'autobus

Greffière, lors des débats : Mme FOULON ************* FAITS ET PROCEDURE Le 20 mars 2001, [L] [T], âgée de 7 ans, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un autobus

L'établissement Transdev d'Ecquevilly est une entreprise de transport de voyageurs d'Île-de-France (autobus ou cars) qui emploie 220 salariés Le 18 janvier 2017, le comité d'établissement d'Ecquevilly

procédure de consultation et de mise en concurrence pour le renouvellement de la délégation de service public pour la gestion des services de mobilités, pour la période 2024-2030, incluant les lignes d'autobus

LIOTARD de l'ASSOCIATION AD & L, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS : [C], [I] [E] né le 11 Décembre 1986 à [Localité 4] ([Localité 4]) de nationalité Française Profession : Conducteur d'autobus

l'emplacement des locaux donnés à bail est bien desservi par les transports en communs, notamment par la station de métropolitain « Les Gobelins » sur la ligne 7 à proximité immédiate, et par plusieurs lignes d'autobus

pour véhicules ; appareils de téléguidage ; enregistreurs kilométriques pour véhicules  ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; attelages de remorques pour véhicules ; autobus

F... démontre une volonté évidente de prévenir au maximum les risques de contrôle : covoiturage jusqu'à Francfort, autobus ensuite alors qu'un voyage en avion n'aurait guère coûté plus cher - surtout si

collectivités territoriales ; - le code des transports ; - l'arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus

Au demeurant, le site de la Jacopière se situe le long de la RD 178 et est desservi par une ligne d'autobus. 30.

Selon quelques agents des forces de l’ordre (on en parlait ouvertement même dans les autobus), le maire de la ville, ayant «   fait marcher   » son réseau personnel, a dénoncé Alexeï Fedorov

Sur l’autobus emprunté par ces derniers qui se dirigeait vers Muş était accrochée une banderole sur laquelle était inscrit «   Pour une solution démocratique au problème kurde   ».

[A] ( le salarié) a été engagé par la compagnie Normande d'autobus en qualité d'agent d'ambiance par contrat emploi jeune du 1er décembre 1997 au 30 novembre 2002.

procédure que Monsieur [D] [T], ainsi que de sa compagne, Madame [U] [V] [T] ont été victimes d'un accident de la circulation le 15 juin 2023 à [Localité 24], leur véhicule stationné ayant été percuté par l'autobus

de l'exposante p. 13) ; que le salarié ne contestait pas avoir suivi une formation pour l'obtention d'un permis supplémentaire mais soutenait que le fait qu'il ait suivi une formation de conducteur d'autobus

qu'il devait s'arrêter à Golfe Juan pour récupérer les 3 clients, le vigile et le conducteur du véhicule en panne, qu'il n'avait pas jugé utile de partir à 4 heures du matin à Golfe Juan sachant qu'un autobus

Les locaux sont facilement accessibles par la route et également bien desservis par les transports en commun que ce soit la gare SNCF qui est située à environ 800 m à pied ou par les autobus urbains.