Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2024.

Hamdouch, premier conseiller, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. Le président, P.

Hamdouch, premier conseiller, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. Le rapporteur, S. Hamdouch Le président, P.

02 Avril 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 14 mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE

soutiennent que : - le classement en zone UC du terrain d'assiette du projet litigieux par le plan local d'urbanisme intercommunal est incompatible avec le schéma de cohérence territoriale du Nord Pays d'Auge

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Septembre 2008 L'affaire a été mise en délibéré au 16 Octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

sept immeubles d’habitats collectifs et vingt-huit habitations individuelles à Pont-L’Evêque sur un terrain partagé entre les zones AUF1 et UF1 du plan local d'urbanisme intercommunal du pays de Terre d’Auge

avocat au barreau de METZ DEFENDEURS A LA REPRISE Monsieur [N] [S] [Adresse 3] [Localité 6] non comparant, représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ, Me AUGUET

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Paillet-Augey, -les conclusions de M.

C, représenté par Me Autet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 8 novembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 février 2023 du préfet de police ;

D..., salarié de la Sas Diehl Auge Découpage a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre de troubles psychotiques.

fond que, par une décision du 9 février 2016 prise sur le fondement de l'article R. 213-3-1 du code de l'aviation civile, le préfet du Calvados a refusé à la chambre de commerce et d'industrie du Pays d'Auge

Date de mise à disposition : 17 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Claude MORIN, conseiller faisant fonction de président - Agnès CHAUVE, conseiller - Bernadette AUGE

Sarah " d'avoir à LE BREUIL EN AUGE, le 25 juin 2005 et les 1er janvier, 20 janvier, 17 février, 17 mars, 31 mars, 21 avril, 5 mai, 19 mai et le 16 juin 2007, refusé indûment de représenter l'enfant mineur

2001 l'affaire a été mise en délibéré à l'audience du 14 Novembre 2001 COMPOSITION LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Didier CHALUMEAU, Conseillers : Monsieur Daniel BACHASSON, Madame Bernadette AUGE

Guy SCHMITT, Conseillers: Madame Bernadette AUGE, Monsieur Daniel BACHASSON, PRONONCE: A l'audience publique du 01 Octobre 2003 par M.SCHMITT, président assisté par Madame France-Noëlle ROMAN, Greffier

Mars 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 7 mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE