Bardou, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Bardou, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de la VILLE D'AMNEVILLE, et de la SCP Bouzidi, avocat de Mme Béatrice X... ; - les conclusions de M.

Bardou, Maître des Requêtes, - les observations de Me Vincent, avocat de M. X..., - les conclusions de M. Ph.

Bardou, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Loloum, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Bardou, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Rouvière, Boutet, avocat du maire de la COMMUNE DE BEUVILLERS, - les conclusions de M.

Gilles Bardou, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Bardou, Maître des Requêtes, - les observations de Me Cossa, avocat de la commune de Montauroux, - les conclusions de M.

Bardoux-Jarrin, greffier d'audience, M. Gonneau a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

requérante a indiqué qu'elle sera domiciliée à sa libération du centre pénitentiaire de Fresnes (Val-de-Marne), prévue le 20 mai 2023, à Tarnos (Landes) auprès de l'association de la Ferme Emmaüs Baudonne

Je constate que sur le terrain voisin, contigu à cette bande de terrain, une très grande quantité de très hauts bambous est visible avec des jeunes bambous qui poussent le long du mur de la maison des

Y... et la société Case Bambou aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes des époux Z..., de M.

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Arnoux, substituant Me Baudoux, pour le requérant ; - le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.

Serge Bardoux, enregistré le 15 mars 2020 au tribunal administratif de Paris. Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mai 2020 et 22 septembre 2021, M.

G dont le siège est 24 rue du Docteur Marcon-83150 BANDOL représentées par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean- Pierre SERVEL, avocat au barreau de TOULON LE SYNDICAT DES

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE [Adresse 1] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : € HT, € TVA, 0,00 € TTC Copie exécutoire envoyée le 28/04/2026 à Me BARDOU Sophie Copie exécutoire

numéro C63113-2025-005451 du 03/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) APPELANT ET : Mme [K] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christine BAUDON

substituant Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON (toque 215) Audience de plaidoiries du 15 Décembre 2025 DEBATS : audience publique du 15 Décembre 2025 tenue par Pierre BARDOUX

Pascale GUILLAUD CIZAIRE (SELARL ELECTA JURIS), avocat au barreau de LYON (toque 332) Audience de plaidoiries du 09 Janvier 2023 DEBATS : audience publique du 09 Janvier 2023 tenue par Pierre BARDOUX