Codes de loi français

Article Annexe

x - Caractéristiques d'entrée (grandeur à mesurer dans son milieu) et de sortie (donnée fournie). x - Caractéristiques métrologiques (étendue de mesure, sensibilité, résolution, répétabilité).

Article 223 a-II-2/04

à air dans un espace quelconque est tel que, s'il était émis dans cet espace en cas d'incendie, il risquerait de compromettre gravement l'efficacité du système fixe d'extinction d'incendie, une quantité supplémentaire d'agent extincteur doit être fournie

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

. – Les prestations de services exclusivement liées aux gestes essentiels de la vie quotidienne des personnes handicapées et des personnes âgées dépendantes qui sont dans l'incapacité de les accomplir, fournies par des associations, des entreprises ou

LEGIARTI000049821442

. ― Un document écrit formalise les relations entre les bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle et l'opérateur France Travail, et précise les prestations fournies.

Article 215.23

destinée à la consommation humaine de type D1 et D2 tel que défini au tableau de l'annexe I de l'arrêté du 21 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d'analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies

Article 223 a-III/12

Des consignes pour l'entretien des engins de sauvetage qui doit être effectué à bord conformément aux prescriptions de l'article 223a-III/15 doivent être fournies et l'entretien doit être effectué de la manière recommandée dans ces consignes. 3.2.

Article 8

personne morale d'administration des institutions de retraite professionnelle collectives, les règles financières qui leur sont applicables, les règles de placement applicables aux actifs de l'institution, ainsi que les informations qui doivent être fournies

Article Annexe 1

-catégorie de propriétaire ; b) Caractéristiques du logement faisant l'objet des travaux : -code postal + ville ou code commune INSEE ; c) Description des travaux (cette description est établie sur la base de l'attestation fournie par l'ANAH à l'emprunteur

Article Annexe I

Elles sont fournies pour des situations prévisibles mais inhabituelles où une action précise et immédiate de l'équipage diminue sensiblement la probabilité ou la gravité d'un accident.

Article 209-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 76

Qui sont affectés au transport de personnes ou de biens, au remorquage en haute mer, au sauvetage ou à d'autres activités d'assistance maritime, à des opérations de transport en relation avec l'exercice de toutes autres activités nécessairement fournies

Article (30 à 34)

BOUILLARGUES D 42 SAINT-GILLES 30 D 42 D 135 CAISSARGUES D 442 SAINT-GILLES 30 D 904 Limite département 30/07 COURRY D 60 SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES 30 D 192 D 6100 FOURNES

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Lorsque cela est pertinent au regard de la description effectuée, le commissaire aux comptes fait référence aux informations fournies dans les comptes annuels ou, le cas échéant, dans les comptes consolidés.

Article Annexe II b

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article 1

être conçus, fabriqués et conditionnés de façon que leurs caractéristiques et leurs performances en vue de leur utilisation prévue ne soient pas altérées au cours du stockage et du transport effectué conformément aux instructions et aux informations fournies

Article Annexe V

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article Annexe V

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article Annexe

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé. b) Contrôle en cours de formation (CCF) pour les

Article Annexe IIb

À l'issue de la situation d'évaluation, le tuteur propose un positionnement des compétences sur la grille d'évaluation fournie par l'équipe pédagogique.

Article Annexe IV

Des informations prospectives 2040 et 2050 seront fournies à titre informatif et à une échelle macro (grande famille de catégorie d'activité) dans le guide d'accompagnement. Récapitulatif en suivant les items de la RT éléments.