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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
64a7b0793bcaf505db6967a9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Discours marmoné inintelligible. Présentation habituelle des décompensations chez ce patient, récemment sorti contre avis d'hospitalisation. Bilan somatique sans particularité.
Source officielleHospitalisation D'office
636df7dab97a42dcd12cc86c
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Dans un avis médical de saisine du juge des libertés et de la détention du 7 octobre 2022, le Dr [P] a constaté que le contact avec la patiente était facile, que son discours était structuré et fluide,
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64bb735a0d42fcd969e7cf51
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[R] du 25 juin 2023 décrivant une patiente suivie pour un trouble de l'humeur présentant depuis quelques jours des troubles du sommeil majeurs avec insomnie totale la nuit précédente, un discours désorganisé
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c20a9e1e0d40d96967d8b2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Ce jour, le peu d'échange ne permet pas d'évaluer si le discours est organisé et si les propos sont délirants.
Source officielleChambre 1-11 HO
63d4cca292a57405de3315e0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'avis médical motivé destiné au juge des libertés et de la détention et rédigé le 13 janvier 2023 par le Dr [E] [Y] [C] relevant une présentation incurique, un contact hostile, un discours accéléré marqué
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9189
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Partant, le discours du requérant était de nature à la fois historique, juridique et politique.
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f82
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Néanmoins, [V] [D] était « exalté », présentait un « discours logorrhéique » tenait des « propos mégalomoniaques » disant qu'il « est « l'inventeur de la théorie du tout » ce qui lui permet de tout contrôler
Source officielleHSC
686d6d7ca2273490db10a9c9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le discours est délirant à thématique mystique et mécanisme hallucinatoire, intuitif, interprétatif. Il présente toujours une forte ambivalence vis-à-vis du traitement ainsi qu’une certaine méfiance.
Source officiellePremier Président
688af88faac506b5d705cfb7
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Aux termes d'un certificat médical établi par le même praticien le 16 juillet 2025, le contact est médiocre et il persiste des idées délirantes et une atteinte au sens logique avec un discours décousu.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6896d81ffd8bd33bb83ea5f7
8 août 2025
8 août 2025
[K] était un patient suivi de longue date présentait une désorganisation comportementale et se montrait irritable et menaçant avec un discours délirant.
Source officielleChambre Premier Président
68b285811fa9f2b1b18b0e8c
17 juillet 2025
17 juillet 2025
et dans les 24 heures de son admission il était noté l'existence d'une désorganisation comportementale avec des mouvements parasites des doigts et de la tête, une tension psychique perceptible, un discours
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
678f382406f4e91c5f36c3c2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Le patient était décrit comme " calme, contact obséquieux, discours construit, organisé mais toujours fait d'éléments délirants enkystés à thématique de persécutif de mécanisme interprétatif, thymie stable
Source officielle1re chambre civile
680c68b9230da8dfaf90c10c
25 avril 2025
25 avril 2025
Dans son discours, il semble transparaitre en même temps une sorte de duel entre sa mère qui voudrait le soigner de son addiction et lui qui voudrait vivre sa vie comme il l'entend avec même les risques
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67ef68c86b85edc07d3454e4
3 avril 2025
3 avril 2025
Le discours est diffluent, désorganisé. Il est dans le déni de ses difficultés sur le plan social et administratif et refuse de ce fait les propositions d'accompagnement.
Source officielleJLD
6a0e2cbecdc6046d475d0cc1
20 mai 2026
20 mai 2026
Il relève un ralentissement psychomoteur, un trouble de l’élocution, un discours schizophasique, des propos incohérents, le tout témoignant d’une désorganisation psychique manifeste.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110726
18 décembre 2019
18 décembre 2019
compris en l'absence de décisions de justice avec l'accord de la mère mais à sa discrétion ; que compte tenu de la confusion des tiers en charge de Q... quant à l'identité du père, de la place du discours
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100148
10 février 2021
10 février 2021
J... s'était vu refuser l'accès à la salle de prière de sa commune à la suite de discours préoccupants auprès de jeunes et pouvait, selon plusieurs témoins, adopter un comportement menaçant, d'autre part
Source officielle10ème Chambre
DTA_2211041_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
-Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e5
22 février 2013
22 février 2013
Son discours, quoique cohérent, est intarissable de plaintes et d'injustices.
Source officielleChambre 2
DTA_2403093_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
permettant de travailler sous astreinte de 50 euros par jour de retard dans un délai de quarante-huit heures à compter de la notification du jugement à intervenir ; 3°) de prononcer la suppression des discours
Source officiellePage 53 sur 439