COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

marchandise en seulement 15 minutes et que dans une journée, il chargeait et déchargeait environ 1 tonne et demi de primeurs ; que la succession d'accidents du travail dont il a été victime, entorses, gonalgie

Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 108) substitué par Maître BANGOU, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Maître Marie-Agnès Y..., ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL

Représentée par Me Jean-nicolas GONAND, (TOQUE 20) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur D...

D1321 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Nîmes du 26 octobre 2023 ; 2°) d'annuler les décisions

S'il ressort des pièces du dossier que l'intéressé présente une dentalgie, une gonalgie mécanique et une presbytie et qu'une prise en charge spécialisée est ainsi nécessaire en rhumatologie, orthopédie

Le déficit fonctionnel permanent a été fixé à 2% par l'expert en raison d'une gêne modérée costale et d'une gonalgie gauche. Il y a lieu d'allouer à ce titre à M. A la somme de 2 500 euros.

Le 17 décembre 2009, il a été victime d'un accident de trajet, entrainant une gonalgie du genou gauche et des douleurs à la cheville droite, reconnu imputable au service et dont la date de consolidation

un syndrome rotulien bilatéral chronique avec chondropathie fémoro-patellaire bilatérale sur facteur anatomique d'instabilité évolutif et non stabilisé qui l'avait déjà amené à consulter pour des gonalgies

B invoque des gonalgies des deux côtés, il ressort de l'expertise du 11 juin 2018 qu'aucune doléance n'a été formulée pour le genou gauche, dont l'examen physique s'est révélé normal, et que la pathologie

En vertu du barème figurant en annexe du décret du 31 janvier 2001 visé ci-dessus, le taux retenu pour les gonalgies avec ou sans hydarthrose, pouvant être la conséquence d'une entorse, doit être en rapport

Mme B a été placée en arrêt de travail régulièrement renouvelés à compter de cette date notamment pour cervicalgie et gonalgie gauche, douleurs du pied gauche, des lombalgies et une sciatique gauche étant

F E, représenté par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a fait obligation

et est titulaire d'une pension militaire d'invalidité au titre des séquelles d'une blessure, reçue à l'occasion du service le 20 mars 1962, au genou gauche avec séquelles de méniscectomie interne, gonalgies

avec l'accident de trajet du 1er juillet 2016, qui l'a examiné le 18 mai 2019 et a conclu à un taux de déficit fonctionnel permanent de 8% au vu de son " syndrome algo-fonctionnel du rachis cervical, gonalgies

S'il excipe de son état de santé, les documents médicaux qu'il produit, qui font état d'une baisse d'acuité visuelle gauche post-traumatique, de gonalgies droites et de céphalées séquellaires, d'une déviation