Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition au

Jean-Jacques D..., demeurant Mas Vieux de Bergeton à Uzès (Gard), 3 ) Mme Laura A..., épouse D..., demeurant Mas Vieux de Bergeton à Uzès (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par

général [Localité 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques

Jean-Jacques X... ; Attendu qu'il résulte du premier alinéa de l'article L. 25 du Code électoral, auquel renvoie l'article L. 11 de la loi n° 87-550 du 16 juillet 1987 réglementant l'élection des membres

Jean-Jacques X... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par des motifs non critiqués, retenu que M.

Jean-Jacques et Y... Angèle Marie » ; que des éléments du dossier il ressort qu'aux termes d'un acte des 4 novembre et 18 décembre 1967, M. A... François et Madame A...

[N] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU QUINZE JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-CINQ Audience publique tenue par Jean-Jacques

DE C ORSE COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Jean-Jacques

WORK FOR ALL COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU SEPT AVRIL DEUX-MILLE-VINGT-SIX Audience publique tenue par Jean-Jacques

[Y] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-SIX Audience publique tenue par Jean-Jacques

[T] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU SEIZE-AVRIL DEUX-MILLE-VINGT-QUATRE Audience publique tenue par Jean-Jacques

C / Jean Jacques X...

DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2008, qui, dans la procédure suivie contre Monique X..., épouse Y..., Jean-Jacques

Jean-Jacques, X...,- Mme Noëlle, X... épouse Y... ,- Mme Françoise X....

Jean-Jacques Z..., directeur commercial du groupe Allianz, régulièrement versée aux débats, de laquelle il résultait que l'accord entre la compagnie Le Nord et M.

Jean Jacques B..., héritier de celle ci, " leur a donné congé " par une lettre recommandée du 27 juin 2000 pour loger son fils, M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...

Vu les écritures déposées le 5 décembre 2006 par Monsieur Jean-Jacques X.... Vu les écritures déposées le 16 février 2007 par la sarl Prato Corbara.