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6 349 résultats pour « Lipsos-Laforêt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2306053_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA01716_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210554_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2212058_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2211868_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Laforêt, rapporteur, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public, - et les observations de Me Giard, représentant les époux B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210546_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300639_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA00368_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - les observations de Me Briard, Bonichot, avocat du gouvernement de Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA02175_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02960_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Taddei, avocat de France Travail. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03887_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Boissonnet, pour la commune de Provins. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA03725_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Jousset pour la société Arkod Ingenierie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_1815895_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Délibéré après l'audience du 30 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2122077_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2115600_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA01825_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant malien, né le 12 juin 1990, a sollicité le 21 juillet 2022 son admission exceptionnelle au séjour.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA02208_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

Laforêt, premier conseiller, - les observations de Me Imbert, avocat de M. A.... Une note en délibéré, enregistrée le 13 février 2026, a été présentée pour M. A....

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA02469_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant malien, né le 24 septembre 1990, a sollicité son admission exceptionnelle au séjour.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA02474_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

Laforêt, premier conseiller, - les observations de Me Bechieau avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2315435_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Le président du tribunal administratif de Paris a désigné Mme Laforêt en application des dispositions de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative.

Source officielle

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