Codes de loi français

LEGIARTI000050672710

Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire GC_71_003 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 823887 6597669 3 823385 6598148 812672 6599888 810589 6586689 2020_01_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN

Article II

automate quel que soit le produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 52. 6HA 2, 70 Hôtels avec restaurant. 55. 1AA 2, 20 Hôtels sans restaurant. 55. 1CA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements légers

Article ANNEXE

- l'état prévisionnel des recettes et des dépenses d'exploitation et d'investissement auquel est annexé un état des effectifs permanents ; - les emprunts ; - les prises, extensions et cessions des participations financières ; - les dons et legs

Article 1

(supprimé à compter du 1er septembre 2013) Emploi d'expertise dans la réalisation des contrôles de la première mise sur le marché Orléans Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence.

Article 2

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Blois ; 52° Le 10 juillet 2024, le site de célébration d'Orléans, situé esplanade du Souvenir-Français, incluant le boulevard Alexandre-Martin, à Orléans

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

postérieurement à la constitution initiale et les apports complémentaires, mentionnés aux articles 17, 18 et 19, les ressources de la Fondation du patrimoine comprennent : 1° Les subventions publiques qui pourraient lui être accordées ; 2° Le produit des dons et legs

Article Annexe II (suite)

EMS : entreprise Métina soudure Lotissement Clair-Bois , 112, chemin des Puerats, 83140 Six-Fours-les-Plages De 1970 à 1990 Entreprise artisanale Lucien Pardi. 25, avenue du Capitaine-Marchand, 13600 La Ciotat.

Article Annexe I (suite)

Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers 60 Oise Sainte-Geneviève 60 Oise Saint-Germain-la-Poterie 60 Oise Saint-Jean-aux-Bois 60 Oise Saint-Léger-en-Bray

Article Annexe IV

Ce nombre est porté à 360 lorsque le contrôleur est également agréé pour le contrôle des véhicules légers.

Article Annexe, art. 25

Elles administrent les activités sociales instituées en faveur du personnel soumis au statut telles qu'elles sont définies au présent article, et peuvent accepter des dons et legs.

LEGIARTI000043570558

Bourgogne-Franche-Comté (Besançon, Dijon) Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire-de-Belfort Doubs Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne Côte-d'Or Bretagne (Rennes) Côtes d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan Ille-et-Vilaine Centre-Val de Loire (Orléans-Tours

Article Annexe

Groupement de l'établissement du matériel de Gien, à Orléans (Loiret). Groupement de l'établissement du matériel de Lyon, à Saint-Priest (Rhône). Groupement de l'établissement du matériel de Lyon, à Valence (Drôme).

LEGIARTI000042970193

laboratoire en mesures physiques spécialiste de laboratoire en mesures physiques13 ans10 000 € Armée de l'airDétachement Air 273 ROMORANTIN (41) Chef de la division sécurité informatique (OSSI) 13 ans10 000 € Armée de l'airBase aérienne 123 ORLEANS

Article 1

Orléans. Hôtel Cabu, musée d'histoire et d'archéologie. Pithiviers. Musée municipal. Champagne-Ardenne Ardennes (08). Bazeilles. Musée de la maison de la dernière cartouche. Charleville-Mezières. Musée Arthur Rimbaud. Charleville-Mezières.

Article ANNEXE

: 20 décembre 1993 : 500 000 : : Nantes (44) : 13 décembre 1993 : 1 000 000 : : Nice (06) : 17 décembre 1993 : 1 000 000 : : Nîmes (30) : 26 janvier 1994 : 300 000 : : Orléans

Article Annexe I

Fonctions contrôlées Au cours du contrôle technique périodique et pour toutes les catégories de véhicules légers, le contrôleur vérifie les points de contrôle définis dans la présente annexe pour les fonctions suivantes : 0.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Champigny-sur-Marne Ouest, Créteil Nord, Saint-Maur-des-Fossés Centre, Saint-Maur-des-Fossés Ouest, Saint-Maur-la-Varenne 2e circonscription Cantons de : Choisy-le-Roi, Créteil Ouest, Créteil Sud, Orly 3e circonscription Cantons de : Boissy-Saint-Léger

Article Annexe I-A

Elles sont en matériaux légers de manière à offrir le moins de résistance possible en cas d'explosion.

Article Annexe 5

Les autres usagers (véhicules légers et lourds, véhicules spéciaux de déneigement...). Risque d'échauffement important des systèmes de freinage si mauvaise utilisation du ralentisseur, frein moteur, système de freinage...