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20 080 résultats pour « Marcez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210758

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Rosette, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de Mme Y..., de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du Centre hospitalier Jean-Marcel

Source officielle

Page 53 sur 1004

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CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab75

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

Elle fait valoir qu'elle et Marcel X... ont abandonné Francine X... à la naissance, que son action est dès lors irrecevable.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300640

Cassation

18 mai 2010

18 mai 2010

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que la SCI Marcel Solive et fils avait apporté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Monsieur Marcel X... né le 18 Février 1932 à PRUILLE LE CHETIF (72) ...-72700 PRUILLE LE CHETIF Monsieur Pierre X...

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7deb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

La société Clinique Marcel Sembat a interjeté appel de cette décision le 24 octobre 2019.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007689871

Admin. suprême

21 octobre 1983

21 octobre 1983

MARCEL X...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007785045

Admin. suprême

3 avril 1991

3 avril 1991

Marcel A..., demeurant ... et M. René X..., demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007836765

Admin. suprême

13 décembre 1993

13 décembre 1993

Marcel X..., demeurant ... à Sarrewerden (67260) ; M.

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5ba96

Cassation

3 mai 1976

3 mai 1976

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NOUMEA, 16 AVRIL 1974), GUY ET MARCEL X...

Source officielle
CC

civ2

60794bd39ba5988459c44035

Cassation

28 mars 1979

28 mars 1979

Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué que Guy X... effectuant bénévolement des travaux pour le compte de son frère Marcel X..., conduisait le tracteur appartenant

Source officielle
CC

civ2

6079435d9ba5988459c4212f

Cassation

18 novembre 1976

18 novembre 1976

L'ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC ; QUE CELUI-CI, AU MOTIF QUE L'AVION, QUI EFFECTUAIT DES ESSAIS EN VOL, ETAIT CONDUIT PAR UN PILOTE DE LA SOCIETE AERONAUTIQUE MARCEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2301741_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

champs et pose de grillage rigide avec lattes occultantes côté rue sur son terrain situé au 1er rue Francisco de Goya 27 950 Saint-Marcel. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100073

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Henri Marcel Y... a vendu à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b55

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Marcel, son appel étant limité aux dispositions pénales et civiles.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105612_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

C... une somme de 1 500 euros à verser à la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621906

Admin. suprême

6 janvier 1986

6 janvier 1986

Marcel X... est déchargé au complément d'impôt sur le revenu qui lui a été assigné au titre de 1972. Article 2 : Les bases d'imposition de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626098

Admin. suprême

28 décembre 1988

28 décembre 1988

Marcel X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008257132

Admin. suprême

1 mars 2006

1 mars 2006

; l'ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE MARCEL SEMBAT, dont le siège est Salon Yves Coiffure rue Marcel Y... à Verneuill'Etang (77390) ; l'ASSOCIATION NORMANTAISE DES ARTISANS ET COMMERCANTS, dont

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d21d47251e2b242163cd

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

A l'audience, la société MARCEL PAUL sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd02

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Marcelle Thérèse Y... épouse X... C / Claude X...

Source officielle