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5 272 résultats pour « Philippe Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 OP

69c22f7ccdc6046d47bcdfdc

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

COPROGEST, demeurant, [Adresse 2] représenté par Me Olivier CASTELLACCI de la SELARL NMCG AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jean-philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63bd0ec00ab73d7c90739e20

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

COLLINS C/ [C] [V] [L] Copie exécutoire délivrée le : 09 Janvier 2023 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Olivier

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf568cdc6046d47faa952

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Rémi DUFAIT, Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae02a0cdc6046d47fbb059

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Absent

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae14a4cdc6046d47fce8de

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Absent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503336_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 9 avril 2025 et le 10 avril 2025, la commune de la commune de Bonneval-sur-Arc, représentée par Me Philippe, conclut au rejet du déféré et à ce que soit mise

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc3f

Cassation

11 mai 1989

11 mai 1989

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1985, qui, après avoir relaxé Philippe H.T du chef de diffamation publique envers

Source officielle
CC

civ3

6137217fcd580146773f443a

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

à Bordeaux (Gironde), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Olivar dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ1

613722eecd58014677403616

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Claude X..., demeurant ..., 3°/ de la SCP Paul Perrin, Olivier Perrin, Philippe Royere, Antoine Lajeunesse, société civile professeionnelle, titulaire d'un office de commissaires priseurs, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb43

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

DU 20/ 09/ 2012 *** No MINUTE : 12/ 745 No RG : 11/ 05616 Jugement (No 10/ 9900) rendu le 05 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Ollivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926bc

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Christian Claude X... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Laurent BURGY de la SELAS LLC ET ASSOCIÉS, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f6d

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 29 JANVIER 2015 APPELANT : Monsieur Fernand X... ... 07400 MEYSSE Représenté par Me Philippe HILAIRE-LAFON, Plaidant/ Postulant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb307acdc6046d475bacba

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 23 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS HOLDING NAÏO 2 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7156cdc6046d47af413c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 1 ER JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00223

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7172cdc6046d47af42a6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 1 ER JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00224

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66fe356191b69e88a370fd0d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame [O] [T],EN SA QUALITE D'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL VETERINAIRE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018314407

Admin. suprême

3 mars 2008

3 mars 2008

Philip V et autres ; Vu la requête, enregistrée au tribunal administratif de Cergy-Pontoise le 4 février 2005, présentée par M. Philip V, demeurant ..., M. Joël Q, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4b

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

CAVE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS RSL, VENANT AUX DROITS DE LA CANCAVA représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Philippe Y...

Source officielle
CC

civ2

613722c7cd58014677401605

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Philippe P..., domicilié ..., 22°/ de M. Philippe R..., domicilié : 20128 Grosseto-Prugna, 23°/ de Mme Corine T..., épouse J...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:491208.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 avril 2025.

Source officielle

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