. - deux fois successivement quinze minutes après le début de l'épreuve, Une diffusion supplémentaire peut s'intercaler en amont ou un aval de l'une ou l'autre de ces diffusions à un moment précisé par le sujet.

Article Annexe B

—

comme travaux à la chaîne : "les travaux effectués dans une organisation comportant un dispositif automatique d'avancement à cadence constante, des pièces en cours de fabrication ou de montage en vue de la réalisation d'opérations élémentaires et successives

Article 221-V/19

—

Sauf dispositions expresses : - ces mises à jour pourront coïncider ou non avec les évolutions de la norme IEC 61174, les nouveaux équipements imposés par les versions successives à celles de l'installation de l'équipement ne seront pas applicables ;

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

réaliser des travaux de construction et qui est, en sa qualité définie aux mêmes conditions particulières, soumise à l'obligation d'assurance prévue par l'article L. 242-1 du présent code, tant pour son propre compte que pour celui des propriétaires successifs

Article 1

—

communaux ; La loi du 13 juillet 1907 sur le libre salaire de la femme mariée ; c) En matière de protection de l'enfance : La loi du 24 juillet 1889, sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés ; d) En matière de protection des aliénés

Article Annexe

—

Son projet politique en devenir vise, notamment, à un développement territorial équilibré mais les élargissements successifs renforcent, dans les premiers temps, les différenciations économiques régionales.

LEGIARTI000050131972

—

Les votes pour l'élection du président et des présidents du groupe " production " et du groupe " transformation et distribution " ont lieu successivement.

Article Annexe Ib (suite)

—

C3.23 Contrôler et réceptionner les espaces et supports à agencer Les phases successives de contrôle et réception sont respectées : - en amont de l'intervention - en cours de réalisation - en fin des travaux Le contrôle des matériaux, des produits

Article 7

—

-Droit communautaire : Les étapes de la construction européenne : CECA, traité de Rome, les élargissements successifs de la Communauté, l'union douanière, l'union monétaire, l'Acte unique et l'achèvement du marché intérieur, le traité sur l'Union européenne

Article 8

—

article jusqu'à une date fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du travail et au plus tard au 1er janvier 2020 pour les contrats de travail dont le début et le terme interviennent entre deux échéances successives

Article 223 a-III/18

—

Dans la mesure du possible, des embarcations de sauvetage différentes doivent être amenées conformément aux prescriptions du paragraphe 3.3.1.5 lors d'exercices successifs. 3.3.3.

LEGIARTI000028255012

—

Toutefois, le président ne peut exercer plus de deux mandats successifs.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

opérations d'usinage, de moulage ou d'emboutissage les amenant à leur forme définitive ou très approchée ; 10° Port d'arme : fait d'avoir une arme sur soi utilisable immédiatement ; 11° Traçabilité : obligation d'enregistrement des différents détenteurs successifs

Article Annexe

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pour lequel est accrédité l'Institut polytechnique de Paris ; 18° Fixe les conditions générales de recrutement et d'emploi des personnels de l'Institut polytechnique de Paris, notamment des agents contractuels ; 19° Approuve les acquisitions, aliénations

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Qu'elle est seule compétente pour se prononcer sur les acquisitions, les échanges et les aliénations de biens immobiliers, sur la constitution d'hypothèques et sur les baux de plus de neuf ans ; 2.1.2.1.7.

LEGIARTI000044283514

—

Article 14 Le bureau Lors de son installation et après chaque renouvellement triennal, le conseil d'administration élit successivement à la majorité simple des membres présents ayant voix délibérative et parmi ses membres titulaires : ― d'un président

Article Annexe I (suite)

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Étirage - Action de réduire le diamètre d'un fil, ou de modifier sa forme, en le faisant passer successivement dans les trous coniques aux diamètres décroissants d'une filière. Fonte - Fabrication d'une pièce par fusion dans un moule.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Constitue une escale tout point intermédiaire où le bateau s'arrête pour charger ou décharger une partie de sa cargaison pour un même donneur d'ordre, à condition que la distance entre deux points de chargement ou de déchargement successifs soit supérieure

Article 6

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spécialement affecté au profit de la société de refinancement : -la garantie financière conserve tous ses effets après l'ouverture de la procédure et, lorsque la créance sur laquelle porte la garantie financière résulte d'un contrat à exécution successive

Article Annexe

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Un lot correspond à un éleveur et à une date de conception. 4e exigence : nettoyage et désinfection Le cahier des charges décrit les procédures de nettoyage et de désinfection utilisées en distinguant les opérations réalisées entre deux bandes successives

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