CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 359 résultats pour « article 1635-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Les épreuves sont notées de 0 à 20, les notes attribuées pouvant comporter des décimales s'il y a lieu.
Article 11
Il est attribué à chacune des épreuves écrites et orales une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. La somme des produits ainsi obtenus forme le total des points du candidat.
Article 7
Une note de 0 à 20 est attribuée à chacune des épreuves. Elle est multipliée par le coefficient correspondant, sauf pour l'épreuve de langue pour laquelle seul l'excédent à 10 est pris en compte avec son coefficient.
Article 8
L'agent en mission pendant la totalité de la période comprise entre 0 et 5 heures a droit au remboursement forfaitaire de ses frais d'hébergement (chambre et petit déjeuner sur présentation d'un justificatif de paiement).
LEGIARTI000047357172
Les dispositions applicables à la conception, à l'exploitation et au contrôle des installations de lavage au pétrole brut des citernes à cargaison des navires transportant du pétrole brut sont celles indiquées dans l'Annexe 213-0.A.1.
Article 4
Les substances polluantes mesurées dans l'établissement sont désignées dans le tableau suivant : SUBSTANCE CHEMICAL ABSTRACTS Formaldéhyde 50-00-0 Benzène 71-43-2 Dioxyde de carbone 124-38-9
Article Annexe III
numJO=0&dateJO=20130821&numTexte=15&pageDebut=14296&pageFin=14300
Article Annexe 3
numJO=0&dateJO=20120630&numTexte=10&pageDebut=10663&pageFin=10672
LEGIARTI000019212212
numJO=0&dateJO=20080717&numTexte=37&pageDebut=11406&pageFin=11411
Article 86
Art. 199 terdecies-0 A II. ― Le I s'applique aux versements effectués à compter du 1er janvier 2009.
Article Annexe II-2
BARÈME DE MARGE DU PHARMACIEN POUR LA PARTIE DU PRIX FABRICANT HT comprise entre COEFFICIENT HT 0 et 22,90 € 0,261 22,91 € et 150 € 0,10 Au-delà de 150 € 0,06 Forfait HT : 0,53 €
Article Annexe IV
Article Annexe C
numJO=0&dateJO=20120110&numTexte=7&pageDebut=00409&pageFin=00414
numJO=0&dateJO=20120110&numTexte=6&pageDebut=00403&pageFin=00408
LEGIARTI000031225148
numJO=0&dateJO=20150927&numTexte=5&pageDebut=17291&pageFin=17291
Article A321-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45
Les épreuves sont notées de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Les notes inférieures à 7/20 à l'exception de celle obtenue à l'épreuve facultative de langue, sont éliminatoires.
Article 14
La décision d'attribution d'une pension de retraite de réforme est prise par la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens, après consultation de la commission médicale instituée à l'article 13-1 du décret n° 2005-1635
Article Annexe X
Les médecins de permanence remplissant les engagements ci-dessus peuvent prétendre à une rémunération : ― de 50 € pour la période de 20 heures à 0 heure ; Article 3 Participation de l'assurance maladie au financement de majorations spécifiques Lorsque
Article Annexe
Lorient 1 2 1 1 Auray 3 3 2 1 Vannes 3 1 3 2 1 Saint-Nazaire Loire-Atlantique Nantes 3 1 4 2 2 Saint-Nazaire 2 2 4 2 2 Noirmoutier Nord Vendée Noirmoutier 6 2 0
3 Publications officielles et information administrative Totaux pour les budgets annexes 3 0 3 Evaluation des fonds de concours et crédits correspondants : Publications officielles et information administrative
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