Description des modalités de conservation et de destruction des copies. 2.5. Jurys Description de la composition et des membres du jury. 3. Engagements à tenir pour l'agrément 3.1.

Article Annexe

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Montreuil-sur-Blaise ; Montreuil-sur-Thonnance ; Morancourt ; Narcy ; Nomécourt ; Noncourt-sur-le-Rongeant ; Norrois ; Nully ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outines ; Outrepont ; Pancey ; Pargny-sur-Saulx ; Paroy-sur-Saulx ; Perthes ; Planrupt ; Plichancourt ; Poissons

Article Annexe (suite)

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Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques, notamment des poissons ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des

Article Annexe (suite)

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Les Etats membres concernés demandent la présentation d'études complémentaires visant à confirmer l'évaluation des risques pour les poissons.

Article Annexe (suite)

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attention particulière aux risques de pollution des eaux souterraines, en particulier par les métabolites de photolyse dans le sol CGA339833 et CGA192155, dans les zones vulnérables ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des poissons

Article Annexe (suite)

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demandent la réalisation : - d'une évaluation affinée des risques pour les oiseaux et les mammifères, tenant compte de la substance active formulée ; - d'une évaluation complète du risque aquatique, tenant compte du risque chronique élevé pour les poissons

LEGIARTI000022779630

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, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean, Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perreuil, Perrigny-sur-Loire, Poisson

Article Annexe I

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Toutes dispositions sont prises en permanence pour empêcher l'introduction et la pullulation des mouches et des rongeurs, ainsi que pour en assurer la destruction. 3.5.

Article Annexe

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GLOSSAIRE Actes d'administration : tous les actes permettant de gérer les biens, en dehors des actes qui aboutissent à leur vente, leur cession gratuite, leur perte ou leur destruction.

LEGIARTI000033202197

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Article 26 Sauf stipulations contraires des clauses particulières, le droit de destruction des animaux nuisibles, exercé dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur, est délégué au locataire.

Article Annexe I

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L'entité habilitée fournit la preuve de la destruction ou du retraitement des déchets rejetés. Les fiches de suivi de nettoyage du séparateur-décanteur d'hydrocarbures sont tenues à disposition de l'inspecteur des installations classées.

Article ANNEXE

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d'exploitation perturbée résulte de circonstances exceptionnelles, indépendantes de la volonté ou de l'action du concessionnaire, non maîtrisables en l'état des techniques et revêtant le caractère d'un cas de force majeure, telles que : 1° Les destructions

Article Annexe 1

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Toutefois, l'État semble exercer une pression dont le citoyen prétend parfois s'affranchir (fraudes, désobéissance à la loi, incivisme, dégradation des biens publics, destruction de la propriété collective).

Article Annexe

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Article 26 Sauf stipulations contraires, le locataire a le droit de procéder, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur, à la destruction des animaux classés nuisibles.

Article Annexe I

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Gestion du biogaz lors de dysfonctionnement de l'installation L'installation dispose d'un équipement de destruction du biogaz produit en cas d'indisponibilité temporaire des équipements de valorisation du biogaz.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Autres cytopénies chroniques ou à rechutes : Les plus fréquentes résultent d'une destruction de mécanisme immunologique.

LEGIARTI000050943833

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Biesles (52050) ; Bologne (52058) ; Bourbonne-les-Bains (52060) ; Chalindrey (52093) ; Châteauvillain (52114) ; Chaumont (52121) ; Fayl-Billot (52197) ; Froncles (52211) ; Joinville (52250) ; Langres (52269) ; La Porte du Der (52331) ; Nogent (52353) ; Poissons

LEGIARTI000050672766

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LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas 9 rue de la Serre 899572 6683562 De Toustain Martin 10 rue de la fontaine 899678 6683091 Poisson

Article Mesures de sûreté

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De récupérer et de procéder à la destruction des autorisations et, le cas échéant, des laissez-passer, et d'en rendre compte au préfet exerçant les pouvoirs de police sur l'aérodrome.

Article Annexe 1

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Malaincourt-sur-Meuse ; 52305 Mandres-la-Côte ; 52306 Manois ; 52337 Montreuil-sur-Thonnance ; 52352 Ninville ; 52353 Nogent ; 52355 Noidant-le-Rocheux ; 52358 Noyers ; 52360 Occey ; 52364 Orcevaux ; 52376 Pancey ; 52384 Perrogney-les-Fontaines ; 52398 Poissons

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