Dans le respect de sa fiche de poste, il (elle) prend connaissance du diagnostic de l'état des sols et des surfaces, choisit sa tenue de travail, prépare les produits et les matériels nécessaires en fonction de la méthode préconisée et manipule avec précaution

Article 3

—

recherche, les chercheurs qui ont conclu une convention avec le service statistique du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les seules données pertinentes au regard des finalités qu'ils poursuivent et relatives aux fiches

LEGIARTI000025125271

—

l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire Compte rendu de l'entretien professionnel : Réalisé le (Document à remettre à l'agent au moins huit jours avant la date de l'entretien, accompagné de la fiche

LEGIARTI000036077582

—

Connaissance des produits - Etiquetage L'exploitant garde à sa disposition des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité.

Article Annexe 3 bis

—

X : la conformité totale à l'acte réglementaire est exigée ; la fiche de réception CE ou CEE-ONU est délivrée ; la conformité de la production est assurée. A : la fiche de réception et la marque de réception ne sont pas exigées.

Article Annexe V

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Les informations (registre, fiches, etc.) mentionnant, pour chaque appareil de contrôle, l'identification de l'appareil, la date de la mise en service, la nature et la date des pannes et détériorations, la nature et la date des opérations de maintenance

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

• décrire les modalités d'information des stagiaires (fiches type, site internet, journées portes ouvertes, séances d'information, rendez-vous personnels …) ; • disposer d'un secrétariat dédié, de permanences, de référents … • transmettre l'organigramme

Article 11

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26-7 de la loi du 10 juillet 1965 lorsque le contrat proposé a pour objet la souscription d'un prêt bancaire au nom du syndicat dans les conditions prévues à l'article 26-4 de cette loi ; 4° Le ou les projets de contrat du syndic, accompagné de la fiche

Article Annexe I

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navires-citernes pour gaz liquéfiés Certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire Gens de mer désignés comme agent de sûreté du navire Certificat de sensibilisation à la sûreté Gens de mer dont les rangs/capacités figurent sur la fiche

Article 5

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Fiches de contrôle valables des extincteurs, des flexibles et des systèmes d'assèchement et documents relatifs aux installations électriques, aux détecteurs de gaz et aux équipements spéciaux mentionnées aux 8.1.6 et 8.1.7 de l'ADN. 4.

Article ANNEXE I a

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Fiches de détail des tâches professionnelles Activité A1 COMMUNICATION Tâche T1 : Prendre connaissance des informations liées à son intervention Niveau d'implication : 3 Moyens et ressources disponibles : Résultats attendus : Activité

Article ANNEXE I a

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Fiches de détail des tâches professionnelles Activité A1 COMMUNICATION Tâche T1 : Prendre connaissance des informations liées à son intervention Niveau d'implication : 2 Moyens et ressources disponibles : Résultats attendus : Activité

Article 3

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recherche ; 2° Les actes judiciaires ou administratifs justifiant l'inscription dans le traitement ou nécessaires à l'exécution des mesures requises en cas de contrôle ; 3° L'autorité à l'origine de la décision ayant conduit à l'inscription de la fiche

Article Unique

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des fonctions de directeur d'établissement hospitalier public ; 4° Une notice de renseignements sur laquelle sera mentionné notamment le centre de préparation choisi par le candidat ; 5° Pour les candidats n'ayant pas la qualité de fonctionnaire, une fiche

Article 321-154

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détermination des fonds propres sont calculés sur la base du plus récent des documents de la société de gestion de portefeuille suivants : les comptes annuels de l'exercice précédent, une situation intermédiaire attestée par le commissaire aux comptes ou la fiche

Article Annexe I

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Avant de remplir ce document, renseignez-vous sur la réglementation applicable (fiche d'information disponible sur le site internet de la douane).

Article Annexe II

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FICHE DESCRIPTIVE D'ACTIVITÉS DU DIPLÔME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE Le guide de haute montagne est un professionnel dont les compétences de haut niveau ont été certifiées.

Article Annexe 7

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relative au bénéficiaire de l'opération d'économies d'énergie ; - une partie C relative au professionnel ayant mis en œuvre ou assuré la maîtrise d'œuvre de l'opération ; - une ou plusieurs parties complémentaires, si celles-ci sont prévues par la fiche

Article 45

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la peste porcine classique chez les sangliers sauvages : a) Tous les sangliers sauvages trouvés morts et un échantillonnage des sangliers sauvages mis à mort par arme de tir dans la zone d'observation font l'objet de prélèvements, accompagnés d'une fiche

Article 11

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Pour un ensemble de pièces n'entrant pas dans la composition de la batterie dont les masses cumulées de métaux ferreux représentent au moins 90 % de la masse totale de métaux ferreux du véhicule de référence, hors batterie : - la fiche IMDS (International

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