A l’audience du 12 septembre 2024, la SARL LES EDITIONS DE LA MEDITERRANEE s’est référée à son acte introductif d’instance.

GEOXIA MÉDITERRANÉE Grosse délivrée le : à : Maître DAVAL-GUEDJ Maître JOURDAN DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance rendue en la forme des référés rendue par le président

En l'espèce, la relation de travail entre Mme B et Perpignan Méditerranée Métropole a pris fin au 1er mars 2022 sans que Perpignan Méditerranée Métropole ne s'y oppose.

Le Prado, avocat de la Société des Chantiers du Nord et de la Méditerranée (SCNM), - les conclusions de M.

La SAS PEINTURE BAT 84 n'ayant pas régularisé la situation, la BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE a prononcé la déchéance du terme du prêt « PGE ».

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a adhéré, le 29 octobre 1998, à l'organisation de producteurs Roussillon Méditerranée reconnue dans le secteur

Si Mme F..., de la SARL Kaufman & Broad Méditerranée, en réponse à une sommation interpellative du 20 mars 2009, a écrit que M.

; Vu la demande, enregistrée le 18 mai 2005 au greffe du tribunal administratif de Toulouse, présentée pour la SOCIETE AIR MEDITERRANEE, dont le siège est Aéroport de Tarbes, B.P. 14, à Juillan (65290

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 7 Janvier 2025 5ème Chambre N° minute : 2025F00006 N° RG : 2024F00657 SAS SUEZ RV MEDITERRANEE contre SAS [B] SAS DEMANDEUR SAS SUEZ RV MEDITERRANEE

Article 3 : La société Méditerranée Plaisance versera à la COMMUNE DE BANDOL la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Vu la requête, enregistrée le 11 janvier 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME " MEDITERRANEE PLAISANCE ", dont le siège est ..., représentée par son président-directeur

Il a été retenu que Mme [X] ne pouvait prétendre à paiement d'heures supplémentaires impayées par la SAS BDO Méditerranée.

MEDITERRANEE, dont le siège social est ..., représentée par ses dirigeants en exercice ; la SOCIETE F.C.A.

B..., représentée par Me Magne, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la commune de La Seyne-sur-Mer, Toulon Habitat Méditerranée et la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée à l’indemniser

La SARL EGIS Bâtiments Méditerranée ayant pour nom commercial IOSIS Méditerranée a fait assigner en intervention forcée devant le tribunal de grande instance de Draguignan, Monsieur [T], la SARL DC2 Architectes

(âgé de 5 ans) un séjour au Village de vacances du Club Méditerranée situé à Djerba La Nomade, en Tunisie, pour la période du 20 au 27 avril 2002.

Par déclaration en date du 17 mai 2019, la société Auto Méditerranée a interjeté appel de la décision.

Par ordonnance d'incident du 23 mars 2022, le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Nice a': - débouté la Banque Populaire Méditerranée de ses demandes ; - condamné la Banque populaire Méditerranée

Le jugement déféré, qui a condamné la SARL Nautic loisirs Méditerranée à payer à M.

Une note en délibéré, présentée pour Montpellier Méditerranée Métropole, a été enregistrée le 26 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.