Des mesures d'insertion environnementale à fin d'évitement et de réduction des impacts sont annoncées.

Selon BE IP, la traduction appropriée est celle de « prix minimums annoncés ». ACTN considère, quant à elle, que la traduction appropriée est celle de « prix minimums affichés ».

Le soir du 21 juin 1994, le journal télévisé diffusé sur la chaîne publique TRT 1 annonça les faits reprochés aux requérants. 15.

ainsi que par voie de presse et sur le site internet de la commune, et le support de présentation a été publié sur ce site.

   Cherchant une secrétaire, le requérant fit paraître une annonce à cette fin. Le 11 janvier 1983, Mlle N. se présenta pour répondre à l’offre d’emploi.

Puis ils nous ont annoncé que le problème était réglé et qu’il n’y avait pas besoin de sang. Deux soldats nous ont ensuite accompagnés à l’hôpital.   » Le témoin Z.G.

Une plaquette du projet et un support de communication d'annonce d'enquête ont été réalisés.

.' ; Mme [LP] [S] épouse [K] : 'je sais, va falloir que je l'annonce. On va attendre que j'ai la permanence.

[G] [Z] sollicite l’application du barème de capitalisation proposé et publié par la Gazette du Palais le 31 octobre 2022 qui retient un taux d’actualisation de - 1%.

Le même soir, lors du journal télévisé, il aurait été annoncé que trois terroristes avaient été tués.

La nécessité d’une stérilisation lui avait été annoncée par le chef du service de gynécologie et d’obstétrique ainsi que par le second médecin qui participait à l’intervention et par l’anesthésiste.

De plus, G un courriel du 9 décembre 2015, le requérant a annoncé au service qu'il renonçait à la réunion de synthèse prévue le 15 décembre suivant.

ce qui avait servi de fondement à l’établissement de l’offre des sociétés Cegelec.

En vertu du paragraphe   2 de cette décision du gouverneur de la Banque de Grèce (décision n° 397/13.9.84), à compter de la publication de la décision n° 397/84 dans le Journal officiel ( Efimerida

Elle est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée.

Le torse était vêtu d'une veste noire, d'un pull gris, d'une chemise à carreaux et d'un maillot de corps blanc. Les mains étaient attachées dans le dos avec de la corde en nylon rouge.

révision ; en outre, les habitants de la commune n'ont pas été informés de la création du site internet bellefontaine-eplu.fr et n'ont ainsi pas été en mesure de consulter les informations qui y ont été publiées

Les mêmes informations ont été publiées sur le site de la préfecture d'Ille-et-Vilaine.

Par ailleurs, comme le souligne la CNAM, même si la Décision de sanction a été largement publiée dans la presse en mai 2013 et que les sociétés Sanofi ont été condamnées à en publier un extrait dans la

L'étude d'impact expose les raisons qui ont conduit à privilégier le site de Courmelles-Ploisy, notamment au regard des possibilités logistiques qu'offre un emplacement au sein de la région Hauts-de-France