Cette mesure d'instruction était réalisée les 23 novembre et 12 décembre 2012, chacune des auditions des témoins donnant lieu à l'établissement d'un procès-verbal séparé.

Enfin, elle déclara irrecevable un moyen relatif aux demandes de nullité de l’ordonnance de renvoi du juge d’instruction, notamment pour absence d’audition d’un témoin.

    La procédure pénale fut menée devant le tribunal correctionnel d’İzmir, lequel procéda à l’audition de plusieurs témoins.

[N] conclut à l'irrecevabilité du moyen au motif que la signature de l'acte de mission avec des réserves relativement à la compétence ratione personae mais non ratione materiae emportait renonciation à

In limine litis il est rappelé qu’à l’audience du 11 février 2026, la S.A. [1] a précisé qu’elle ne sollicitait plus l’annulation de la décision du 26 août 2024 de la CPAM du Bas-Rhin reconnaissant le

Il sollicita également l'audition des témoins à décharge.

Par une ordonnance du 30 septembre 1993, dont le texte fut déposé au greffe le jour même, le tribunal rouvrit l’instruction afin d’entendre les témoins et fixa une audience au 23 octobre 1993.

dont elle avait demandé l’audition, de la méconnaissance du principe du contradictoire résultant de l’absence de communication aux représentants de l’administration membres du conseil de discipline des

Z... soutient dans son audition qu'il n'attendait pas M.

Le coroner n'a communiqué que 29   déclarations de témoins à la famille, qui n'a donc pas été en mesure de voir si d'autres témoins auraient dû être cités à comparaître. 80.

fut reportée en vue d'un règlement amiable de l'affaire, une fut renvoyée - du 1 er   juin   1987 au 9 novembre 1987 - à la demande des parties, une fut reportée car l'un des avocats avait renoncé

de témoins, trois furent relatives à une expertise et trois à l'admission ou à l'examen d'autres moyens de preuve.

Des vingt-deux audiences fixées entre le 22 décembre 1982 et le 25 mai 1989, quinze furent relatives à un rapport d'expertise et à un complément d'expertise, une fut consacrée à l'audition des parties,

, qui prête serment Madame J..., témoin, qui prête serment Monsieur FF...

ARRET INCIDENT LA COUR S'EST DECLAREE INCOMPETENTE POUR STATUER SUR CES DEMANDES ; QU'ELLE A FAIT AINSI L'EXACTE APPRECIATION DE SES POUVOIRS ; QU'EN EFFET, L'APPORT D'UNE PIECE NOUVELLE ET L'AUDITION

Pour ce faire, elle adressa des commissions rogatoires aux autorités judiciaires de différentes juridictions, dont certaines furent réitérées, ordonna des recherches d’adresses et renonça à l’audition

D. comme témoin.

De même, lors de son audition par le délégué du Procureur de la République dans le cadre de la procédure de rappel à la loi, monsieur [G] a expliqué reconnaitre avoir remarqué le véhicule dans la cour

poursuite du chef de harcèlement moral à l'encontre de Mme [R] ; "aux motifs que pour déclarer le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés, le tribunal s'est fondé sur les déclarations des témoins

Le défendeur sollicita l’audition de témoins. Ce moyen de preuve fut admis à l’audience du 4 avril 1991.