fonctions dans les abattoirs est réduite compte tenu des sujétions liées au travail en horaire décalé effectué sur une amplitude importante, dans un environnement bruyant, une atmosphère humide, avec de fortes variations de température et posté dans la station

Article Annexe II

—

REVALORISATION DES MARGES DE DÉTAIL : COMPTE DE RÉSULTAT DE LA STATION ANNUEL MENSUEL OBSERVATIONS Litrage moyen Mettre à jour Mettre à jour Litrage moyen en hectolitres

Article 8

—

Du commandant des forces françaises stationnées à l'étranger.

Article 2

—

Sans préjudice des conditions mentionnées aux 1° à 3° : - la délivrance du label peut être soumise à l'obligation de mettre à disposition les véhicules à partir de stations situées dans des zones géographiques définies par l'autorité compétente pour délivrer

Article R2124-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 50

Code général de la propriété des personnes publiques

Sur le territoire des stations classées mentionnées à l'article R. 2124-17, disposant depuis plus de deux ans d'un office de tourisme classé 4 étoiles au sens de l'article D. 133-20 du code du tourisme et justifiant de l'ouverture par jour, en moyenne

Article L121-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 44

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

transiger demandées par lesdits établissements, l'acceptation des dons et legs qui leur sont faits, sans préjudice des dispositions des articles L. 314-7, L. 314-10, L. 314-11 et L. 314-12 du code de l'action sociale et des familles. 4° Le classement des stations

Article L243-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 26 > 54

Code des assurances

Les voiries, les ouvrages piétonniers, les parcs de stationnement, les réseaux divers, les canalisations, les lignes ou câbles et leurs supports, les ouvrages de transport, de production, de stockage et de distribution d'énergie, les ouvrages de stockage

Article L214-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 28

Code de l'environnement

-Les servitudes prévues au I comportent, en tant que de besoin : 1° La limitation ou l'interdiction du droit d'implanter des constructions ou des ouvrages et d'aménager des terrains de camping ou de stationnement de caravanes ; 2° La subordination des

Article R*1333-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 60

Code de la défense

Il transmet également aux préfets intéressés des éléments leur permettant d'établir le plan particulier d'intervention relatif aux lieux où le stationnement habituel de ces systèmes est autorisé.

Article R2334-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 69

Code général des collectivités territoriales

exploitation des réseaux ; c) Equipements assurant l'information des usagers, l'évaluation du trafic et le contrôle des titres de transport. 2° Pour la circulation routière : a) Etude et mise en oeuvre de plans de circulation ; b) Création de parcs de stationnement

Article R2224-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 50

Code général des collectivités territoriales

présente section, on entend par : – " agglomération d'assainissement " une zone dans laquelle la population et les activités économiques sont suffisamment concentrées pour qu'il soit possible de collecter les eaux usées pour les acheminer vers une station

Article A4241-53-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

endroits où la navigation pourrait être gênée : a) Sur le trajet normal des bateaux portant la signalisation des bacs faisant route, visée à l'article A. 4241-48-16 ; b) Devant l'entrée et à l'intérieur des ports ; c) Dans ou à proximité des lieux de stationnement

Article L131-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 05

Code forestier (nouveau)

Interdire, en cas de risque exceptionnel d'incendie et sur un périmètre déterminé : a) L'apport et l'usage sur les terrains inclus dans ce périmètre de tout appareil ou matériel pouvant être à l'origine d'un départ de feu ; b) La circulation et le stationnement

Article 221-IV/06

—

secours et qui permette d'éclairer de manière satisfaisante les commandes radioélectriques nécessaires à l'exploitation de l'installation radioélectrique ; et .5 comporter bien en évidence une inscription de l'indicatif d'appel, de l'identité de la station

Article 333-2.12

—

Cette visite peut avoir lieu, au choix du constructeur, soit dans son usine, soit dans une station de contrôle et d'entretien ; le constructeur en avise en temps utile le propriétaire du radeau et le service des affaires maritimes.

Article 221-V/5

—

provenance et à destination des navires, par l'intermédiaire des installations à terre appropriées assurant des services de radiocommunications spatiales et de Terre. .9 Encourager les capitaines à prévenir les navires dans le voisinage, ainsi que les stations

Article 2

—

Une sous-station est un local abritant les appareils qui assurent, soit par mélange, soit par échange, le transfert de chaleur d'un réseau de distribution dit réseau primaire à un réseau d'utilisation dit réseau secondaire.

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

Code de la route

engins de déplacement personnel motorisés sur une chaussée à plusieurs voies ; -bande d'arrêt d'urgence : partie d'un accotement située en bordure de la chaussée et spécialement réalisée pour permettre, en cas de nécessité absolue, l'arrêt ou le stationnement

Article Annexe IV

—

Les stations susceptibles de fonctionner dans les classes d'émission R 3 E, J 3 E, J 7 B seront munies obligatoirement d'un générateur deux tons. 3.

Article Annexe III

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PERFORMANCES MINIMALES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DES AGGLOMÉRATIONS D'ASSAINISSEMENT Tableau 6. Performances minimales de traitement attendues pour les paramètres DBO5, DCO et MES.

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