R222-5 -Code du tourisme. Art. D122-7 -Code du travail applicable à Mayotte. Art. R324-1, Art. R326-1, Art. R326-2, Art. R326-3, Art. R326-4, Art. R326-5, Art. R326-6, Art. R326-7, Art. R326-8, Art. R326-9, Art. R326-10, Art. R326-14, Art.

LEGIARTI000036353990

—

après-mines 1 000 70 001 000 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 2 460 2 460 260 524 260 524 Dont titre 2 260 524 260 524 Economie 3 845 043 8 115 043 Développement des entreprises et du tourisme

LEGIARTI000025511718

—

pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 13 685 678 13 685 678 Economie 337 101 000 337 101 000 4 095 000 4 095 000 Développement des entreprises et de l'emploi 337 101 000 337 101 000 Tourisme

Article II

—

exploitation d'ouvrages routiers à péages. 63. 2AD 1, 60 Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs. 63. 2CD 1, 90 Services aéroportuaires. 63. 2EA 1, 80 Agences de voyages. 63. 3ZA 1, 20 Office de tourisme

Article Annexe I (suite)

—

LA DÉTERMINATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE - Le résultat comptable - Le passage du résultat comptable au résultat fiscal Limiter les cas de réintégration fiscale aux amortissements des véhicules de tourisme et aux frais généraux. 1.1.3.11

Article 1

—

Aménagement du territoire, équipement, logement et tourisme Chef du service régional de l'équipement de la région parisienne, mentionné dans le décret n° 66-614 du 10 août 1966.

LEGIARTI000025084897

—

Construction de voitures particulières 34.1ZA 2,20 Construction de véhicules utilitaires 34.1ZB 2,20 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

Article I

—

réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 33. 5ZC 1, 90 Construction de voitures particulières. 34. 1ZA 1, 90 Construction de véhicules utilitaires. 34. 1ZB 1, 90 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

Article Etat B

—

000 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 2 220 218 783 2 269 350 641 Dont titre 2 2 001 340 120 2 001 340 120 Economie 2 295 839 069 1 879 774 519 Développement des entreprises et du tourisme

Article Etat B

—

l'aménagement du territoire 3 717 241 714 3 711 241 714 dont titre 2 3 170 555 296 3 170 555 296 Economie 1 945 573 843 1 936 299 483 Développement des entreprises et de l'emploi 1 113 904 494 1 103 104 494 dont titre 2 415 642 666 415 642 666 Tourisme

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

mises à sa charge par le même chapitre II ; 19° bis l'avantage résultant de la contribution de l'employeur à l'acquisition des chèques-vacances dans les conditions et limite prévues à la section 1 du chapitre Ier du titre Ier du livre IV du code du tourisme

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

176 577 6 176 577 Innovation pour la transition écologique et énergétique 100 000 000 100 000 000 Ville et territoires durables 46 000 000 46 000 000 Economie 202 884 202 202 117 908 29 525 897 31 238 447 Développement des entreprises et du tourisme

LEGIARTI000047697233

—

actions en faveur de la promotion et du développement du loisir pêche, en favorisant en particulier la réciprocité et en élaborant des orientations départementales en faveur du développement durable du loisir pêche. 2° De concourir au développement du tourisme

Article Annexe

—

10 875 315 Economie 31 002 000 31 002 000 1 200 000 000 1 200 000 000 Développement des entreprises et de l'emploi 1 000 1 000 Tourisme

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

-L'entreprise et le cadre réglementaire de l'activité de transport (19 heures) Le candidat doit : -identifier les activités utilisant des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris (taxis, ambulances, voitures de tourisme avec chauffeur,

Article Annexe

—

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.

Article Annexe II

—

Constitution tant pour la structuration des filières, la création de valeur ajoutée et des potentialités de création d'emplois que pour la satisfaction des besoins de la population et la diversification d'activité économique en zones rurales, avec le tourisme

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Sauf justifications, les dispositions du premier alinéa sont applicables : 1° A l'amortissement des véhicules de tourisme au sens de l'article L. 421-2 du code des impositions sur les biens et services pour la fraction de leur prix d'acquisition qui dépasse

Article Annexe

—

développement durable et de l'aménagement du territoire 60 523 764 60 523 764 dont titre 2 60 523 764 60 523 764 Economie 104 471 518 99 626 965 9 245 641 10 999 135 Développement des entreprises et de l'emploi 80 038 801 75 778 791 Tourisme

LEGIARTI000050066316

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Auriac - Arveyres 0332090T Collège Bourran - Mérignac 0332190B Collège Alfred Mauguin - Gradignan 0332191C Collège Gérard Philipe - Pessac 0332192D Lycée polyvalent hôtelier Tourisme Gascogne - Talence 0332285E Collège Jacques Ellul - Bordeaux

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