CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

86 579 résultats pour « Article ANNEXE art. 8 Code inconnu »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

-A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 22 août 2006 Art. 8 -Arrêté du 22 août 2006 Art. 1er, Art. 2, Art. 6 III.-Les dispositions du présent article entrent en vigueur le 1er septembre 2010.

Article 194

—

-A modifié les dispositions suivantes : -Code de la construction et de l'habitation. Art. L123-3, Art. L129-2, Art. L301-5-1-1, Art. L301-5-1-2, Art. L511-2, Art. L541-1, Art. L543-1 -Code de la santé publique Art. L1331-22, Art. L1331-23, Art.

Article 7

—

A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 91-366 du 11 avril 1991 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 14-1, Art. 15, Art.

Article 18

—

-A modifié les dispositions suivantes : -Code rural et de la pêche maritime Art. L731-14, Art. L731-15, Art. L731-16, Art. L731-22, Art. L731-23, Art. L731-25, Art. L731-35, Art. L731-42, Art.

Article 1

—

Les arrêtés suivants sont abrogés au 31 décembre 2018 : -Arrêté du 19 août 2005 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. Annexes (I à IV), Art.

Article 15

—

- Code de la sécurité sociale. Art.

Article 6

—

-Arrêté du 7 janvier 2003 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 janvier 2003 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 décembre 2004 Art.

Article 102

—

-A abrogé les dispositions suivantes : -Code de la construction et de l'habitation. Art. L215-9, Art. L215-10, Art. L313-7, Art. L313-10, Art. L313-11, Art. L313-12, Art. L313-13, Art. L313-16-3, Art. L365-6, Art. L421-14, Art. L422-6, Art.

Article unique

—

L241-3 - Code de la défense. Art. L3419-1 - Code de procédure pénale Art. 2-11 - Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Art. L161-3, Art. L231-1, Art. L231-3, Art. L421-2, Art. L422-1, Art.

Article 1

—

En application de l'article 7 de l'arrêté du 1er juin 2021 susvisé, les caisses d'assurance maladie mentionnées aux articles L. 174-2 et L. 174-8 du code de la sécurité sociale assurent le financement des prestations dérogatoires auprès des structures

Article 24

—

I.- - Code pénal Art. 131-8, Art. 131-9, Art. 132-25 II.- A créé les dispositions suivantes : - Code de procédure pénale Art. 385-3 A modifié les dispositions suivantes : - Code de procédure pénale Art. 464-2 A modifié les dispositions suivantes

Article 107

—

: - Code de la propriété intellectuelle Art.

Article 168

—

- Code général des collectivités territoriales Art. L1614-8-1

Article 6

—

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 31 août 2009 Art. Annexe V, Art. Annexe VI

LEGIARTI000047007693

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 3 juillet 2000 Art. Annexe I, Art. Annexe II

Article 4

—

-ARRÊTÉ du 9 juillet 2015 Art. Annexe 4 -ARRÊTÉ du 28 septembre 2015 Art. Annexe 2

Article Annexe

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 3 juillet 2000 Art. Annexe I, Art. Annexe II

LEGIARTI000033341062

—

A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 22 août 2011 Art. Annexe 32, Art. Annexe 33

Article Annexe I

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 3 juillet 2000 Art. Annexe I, Art. Annexe II

Article Annexe

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 3 juillet 2000 Art. Annexe I, Art. Annexe II

Page 54 · 86 579 résultats

← PrécédentSuivant →