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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
60374e4788a3cb2c4508b29e
16 avril 2015
16 avril 2015
[G] [J], clerc habilité de la SCP Pansard de Marans Cunin Sala Mondolino, huissiers de justice associés, produit par l'EURL Pharmacie Cornuel soit écarté des débats dans la mesure où il a été établi irrégulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ae
23 janvier 2008
23 janvier 2008
légal 17 rue Saint Jean 54054 NANCY CEDEX Représentée par Me Julien FOURAY (avocat au barreau D'EPINAL) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90002
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 16 octobre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000c
12 décembre 2012
12 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a2
6 mars 2013
6 mars 2013
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90629
2 mai 2013
2 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062e
2 mai 2013
2 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00279_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
D..., représentés par Me Cunin, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d’annuler la délibération du 9 janvier 2020 par laquelle le conseil communautaire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03647_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 décembre 2022, Mme B, représentée par la SELARL Retex Avocats, agissant par Me Cunin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle4ème Chambre
DTA_2407176_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Dès lors que le projet s'implante contre cet emplacement réservé pour le rez-de-chaussée et a seulement 6, 23 mètres pour les étages en attique alors que celui-ci culmine à plus de 19 mètres de hauteur
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2307372-2480687
28 mars 2008
28 mars 2008
Royaume-Uni (n° 63479/00) Cummins c. Royaume-Uni (n° 14549/02) Nelson c. Royaume-Uni (n° 74961/01) Robertson c.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb35
19 septembre 2012
19 septembre 2012
: L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 11 juin 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc90
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0262cdc6046d4757e382
23 avril 2026
23 avril 2026
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Albin TASTE de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Anne-Line CUNIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201161
30 juin 2016
30 juin 2016
R... a fait édifier sur la parcelle [...] [...] en limite de la parcelle [...] un mur dont la hauteur varie de 2 m 40 à 2 m 74 pour culminer à environ 3 m 50 dans sa partie centrale qui sert d'appui à
Source officielleSCHILTIGHEIM JEX
6977a7fccdc6046d47c8ab45
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Sa dette locative culmine désormais à 19 628,36€, sans application du SLS. La mauvaise foi de M. [K] [E] est caractérisée par l’absence totale de paiement de loyers depuis plusieurs années.
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b281a7b805de12b57d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
dossier de demande de permis de construire, - au regard de la météo pluvieuse, aucune perte d'ensoleillement n'a été établie par l'expert, - contrairement à ce que les experts ont retenu, son immeuble culmine
Source officielleJLD
67784083e5fcd6312332f636
3 janvier 2025
3 janvier 2025
derniers temps, le patient décrit son environnement comme hostile avec un sentiment persécutif et l’impression que des personnes jalousent sa situation ; qu’un conflit familial, notamment avec son frère a culminé
Source officielleRéférés
655c57e005869c8318f0a77f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
et jusqu'à complet paiement ; - condamné la société SARL 2 ASL et la SARL 2 ASL LOISIRS à restituer le bateau à moteur BENETEAU SWIFT TRAWLER 35, de série 42/CIN FR-SPBFH042E818 équipé d'un moteur CUMMINS
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