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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique chambre 5

DTA_2300831_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

D'autre part, aux termes du décret du 13 août 1968 susvisé : " Chapitre IX- Appareil cardio-circulatoire () III- Atteintes myocardiques () III-1.2 Ischémie cardiaque moyenne : 10 à 30 % / Signes fonctionnels

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233e2

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

docteur Y..., les dites fautes ayant involontairement entraîné la mort du jeune Patrice ; en effet, celui-ci est décédé 14 jours plus tard, " dans un tableau de défaillance polyviscérale, due à une ischémie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0514DEC000881011

Admin. suprême

14 mai 2013

14 mai 2013

Du 26   novembre au 8 décembre 2004, il fut admis à l’hôpital-prison de Bucarest-Jilava pour des examens qui établirent qu’il souffrait de «   cardiopathie ischémique chronique douloureuse et

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01637_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Les conséquences de l'anoxo-ischémie, dont a été victime le fils de Mme B, a impliqué dès son plus jeune âge, eu égard à leur gravité, une attention bien plus soutenue que celle que nécessite un enfant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500269_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

G D, patient âgé de 73 ans, aux antécédents marqués par une ischémie myocardie, a été hospitalisé en urgence le 9 février 2025 au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe vers 7h30, conscient

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117450

Admin. suprême

22 février 2013

22 février 2013

Lors de sa détention il fit l’objet d’un incident ischémique pour lequel il fut hospitalisé à la clinique cardiologique de l’hôpital Papanikolaou où il fut soumis à une angioplastie le 5 octobre 2012.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Aliyevc/Russie

ECLI:CE:ECHR:2018:0410JUD003524207

Admin. suprême

10 avril 2018

10 avril 2018

le requérant fut transporté par la même ambulance à l’hôpital régional OKB n o   1 («   l’hôpital n o   1   ») où on lui diagnostiqua une angine de poitrine et une cardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

686c1354dd7001754d61c6b7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il était hospitalisé du 07 au 13 mai 2022 pour « un tableau de confusion », « tableau évocateur de démence avec séquelles d’AVC ischémiques au scanner cérébral ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2500333_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Reims est engagée en raison du retard à diagnostiquer l'ischémie ; - le taux de perte de chance s'établit à 80%, comme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514893_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

septembre 2025 dans le cadre d’un accident vasculaire cérébral massif, caractérisé par un hématome cérébral volumineux et une pression intracrânienne très élevée, laquelle est à l’origine de lésions ischémiques

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908ba

Appel

23 février 2012

23 février 2012

obstétrical qu'a subi [E] [L] ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200975

Cassation

11 juin 2015

11 juin 2015

X... souffre d'une ischémie frontale responsable d'une inertie qui est non stimulable et qu'ainsi aucune stimulation, quel que soit le terme usité, ne pourra améliorer ses performances précisant qu'au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100490

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

vie de l'enfant a montré une légion unilatérale, localisée, destructrice, caractéristique d'une atteinte herpétique nécrotico hémorragique et non des légions bilatérales symétriques d'origine anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02194_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002780_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

F souffrait d'une obstruction artérielle à 80 % à la suite de la survenance d'un accident ischémique transitoire et risquait une récidive de cet accident voire la survenance d'un accident vasculaire cérébral

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1902986_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le 25 mai 2012, Mme D s'est présentée au CHRU de Nancy pour une suspicion d'accident ischémique transitoire.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00300_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

En raison d’une complication survenue au cours de cette intervention, ayant entraîné une ischémie du mésencéphale, il conserve des séquelles neurologiques et ophtalmologiques significatives. M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00324_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Le 11 mars 2008, une IRM a mis en évidence un accident ischémique dans le territoire de l'artère cérébelleuse artéro-inférieure droite.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC01041_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Souffrant de troubles cardio-vasculaires et pour cette raison d’une cardiopathie ischémique, il a bénéficié en France entre 2021 et 2024 d’angioplasties avec poses de stents.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2516378_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Plusieurs examens ont été réalisés au centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, qui n’ont pas mis en évidence une pathologie ischémique hémorragique.

Source officielle

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