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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique chambre 5
DTA_2300831_20250729
29 juillet 2025
D'autre part, aux termes du décret du 13 août 1968 susvisé : " Chapitre IX- Appareil cardio-circulatoire () III- Atteintes myocardiques () III-1.2 Ischémie cardiaque moyenne : 10 à 30 % / Signes fonctionnels
cr
61372623cd580146774233e2
22 mai 2002
docteur Y..., les dites fautes ayant involontairement entraîné la mort du jeune Patrice ; en effet, celui-ci est décédé 14 jours plus tard, " dans un tableau de défaillance polyviscérale, due à une ischémie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0514DEC000881011
14 mai 2013
Du 26   novembre au 8 décembre 2004, il fut admis à l’hôpital-prison de Bucarest-Jilava pour des examens qui établirent qu’il souffrait de «   cardiopathie ischémique chronique douloureuse et
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01637_20240723
23 juillet 2024
Les conséquences de l'anoxo-ischémie, dont a été victime le fils de Mme B, a impliqué dès son plus jeune âge, eu égard à leur gravité, une attention bien plus soutenue que celle que nécessite un enfant
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500269_20250516
16 mai 2025
G D, patient âgé de 73 ans, aux antécédents marqués par une ischémie myocardie, a été hospitalisé en urgence le 9 février 2025 au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe vers 7h30, conscient
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-117450
22 février 2013
Lors de sa détention il fit l’objet d’un incident ischémique pour lequel il fut hospitalisé à la clinique cardiologique de l’hôpital Papanikolaou où il fut soumis à une angioplastie le 5 octobre 2012.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Aliyevc/Russie
ECLI:CE:ECHR:2018:0410JUD003524207
10 avril 2018
le requérant fut transporté par la même ambulance à l’hôpital régional OKB n o   1 («   l’hôpital n o   1   ») où on lui diagnostiqua une angine de poitrine et une cardiopathie ischémique
1ère Chambre Cab3
686c1354dd7001754d61c6b7
7 juillet 2025
Il était hospitalisé du 07 au 13 mai 2022 pour « un tableau de confusion », « tableau évocateur de démence avec séquelles d’AVC ischémiques au scanner cérébral ».
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2500333_20250515
15 mai 2025
Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Reims est engagée en raison du retard à diagnostiquer l'ischémie ; - le taux de perte de chance s'établit à 80%, comme
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514893_20251203
3 décembre 2025
septembre 2025 dans le cadre d’un accident vasculaire cérébral massif, caractérisé par un hématome cérébral volumineux et une pression intracrânienne très élevée, laquelle est à l’origine de lésions ischémiques
1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908ba
23 février 2012
obstétrical qu'a subi [E] [L] ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200975
11 juin 2015
X... souffre d'une ischémie frontale responsable d'une inertie qui est non stimulable et qu'ainsi aucune stimulation, quel que soit le terme usité, ne pourra améliorer ses performances précisant qu'au
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
vie de l'enfant a montré une légion unilatérale, localisée, destructrice, caractéristique d'une atteinte herpétique nécrotico hémorragique et non des légions bilatérales symétriques d'origine anoxo-ischémique
2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.
7ème Chambre
DTA_2002780_20240111
11 janvier 2024
F souffrait d'une obstruction artérielle à 80 % à la suite de la survenance d'un accident ischémique transitoire et risquait une récidive de cet accident voire la survenance d'un accident vasculaire cérébral
Chambre 2
DTA_1902986_20250130
30 janvier 2025
Le 25 mai 2012, Mme D s'est présentée au CHRU de Nancy pour une suspicion d'accident ischémique transitoire.
DCA_24VE00300_20260217
17 février 2026
En raison d’une complication survenue au cours de cette intervention, ayant entraîné une ischémie du mésencéphale, il conserve des séquelles neurologiques et ophtalmologiques significatives. M.
8ème chambre
DCA_21PA00324_20220411
11 avril 2022
Le 11 mars 2008, une IRM a mis en évidence un accident ischémique dans le territoire de l'artère cérébelleuse artéro-inférieure droite.
5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01041_20260217
Souffrant de troubles cardio-vasculaires et pour cette raison d’une cardiopathie ischémique, il a bénéficié en France entre 2021 et 2024 d’angioplasties avec poses de stents.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2516378_20251119
19 novembre 2025
Plusieurs examens ont été réalisés au centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, qui n’ont pas mis en évidence une pathologie ischémique hémorragique.
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