installations classées. 13° Dans les cas mentionnés au dernier alinéa de l'article L. 181-9, la délibération ou l'acte formalisant la procédure d'évolution du plan local d'urbanisme, du document en tenant lieu ou de la carte communale ; 14° Pour les carrières

Article 1

—

; 2° Il assure : a) La police et la gestion de la chasse et de la pêche en eau douce ; b) La protection, la police et la gestion des eaux ; c) En liaison avec les ministres intéressés, la police des installations classées et de l'exploitation des carrières

Article Annexe

—

Code ROME : F 1302-Conduite d'engins de terrassement et de carrière.

Article Annexe 4

—

SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine. SIE 15e Necker Paris-Sud SIE Paris 5e arrondissement. SIE 13e La Gare. SIE 14e Alésia. SIE 6e Odéon.

LEGIARTI000028663378

—

Variante 2 (pour les carrières) : la remise en état du site après exploitation ; Variante 3 (pour les installations figurant sur la liste prévue à l'article L. 515-8 du code de l'environnement) : a) La surveillance et le maintien en sécurité de l'installation

Article 2

—

-En matière de déroulement de carrière 1° Avancement d'échelon. 2° Attribution de la nouvelle bonification indiciaire. 3° Mise en cessation progressive d'activité. 4° Instruction des demandes de validation pour la retraite des services de non-titulaires

Article D161-2-1-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 92

Code de la sécurité sociale

réglementairement obligatoires ; 3° De répondre aux questions de l'assuré relatives aux droits qu'il a pu constituer dans les régimes de retraite légalement obligatoires et aux perspectives d'évolution de ces droits, compte tenu des choix et aléas de carrière

Article Annexe II (suite 1)

—

Saint-Fons FR000000000000419 EDILIANS EDILIANS Site de Ste Foy l'Argentière FR000000000000422 Vaulx-en-Velin Villeurbanne Energies Chaufferie urbaine de Vaulx-en-Velin FR000000000000423 Carrière

LEGIARTI000028343148

—

Econome 370 - 560 Gestionnaire adjoint 418 - 533 Adjoint des services économiques 298 - 474 A compter du 1er août 1992 C - ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE Trésorier général des invalides 885 (a) La carrière

Article 1

—

spa336 315n5 ansITCCIIIEsthéticien (ne) cosméticien (ne) (BM) 3363 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIChargé de développement commercial cosmétiques et parfums336 312t5 ansInstitut technique des carrières

Article Annexe I

—

SEI EDF SEI Centrale de Lucciana FR000000000001108 EDF SEI CENTRALE DE JARRY SUD FR000000000001110 EDF SEI CENTRALE DE SAINT-MARTIN FR000000000001111 SCITE ENERGIES ANTILLES FR000000000001114 EDF SEI EDF Pointe des Carrières

Article 1

—

. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques. IV Maintenicien informatique. 326r 5 ans Centre de formation et de reclassement. ― GEFI.

Article 1

—

V Agent de prévention et de sécurité. 344t 2 ans SARL NCO Nouvelles Carrières ouest.

Article 1

—

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

Code de l'environnement

Un représentant de la chambre de commerce et d'industrie France ; b) Un représentant de Chambres d'agriculture France ; c) Trois représentants des entreprises, petites et moyennes entreprises et des artisans ; d) Un représentant des industries de carrières

Article D6152-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 03

Code de la santé publique

La durée de cette période est portée à six mois en cas de congé de maladie accordé au titre de l'article R. 6152-41. 7° Le second versement de la prime d'engagement de carrière hospitalière mentionnée aux articles D. 6152-417 et D. 6152-514-1 intervient

Article 48

—

-l'amélioration du début de carrière des personnels hospitalo-universitaires (HU) notamment par le biais de chaires de professeur junior (" tenure track ") en complément des autres voies d'entrée dans la carrière par concours ; B.

Article 3

—

I. - Au 1er janvier 2019, les majors du corps des sous-officiers de carrière du personnel navigant de l'armée de l'air sont reclassés conformément au tableau de correspondance suivant : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE ANCIENNETE DE GRADE CONSERVEE

Article 3

—

des universités et des grands établissements d'enseignement supérieur. c) Les professeurs des universités praticiens hospitaliers qui en font la demande par écrit auprès du directeur général de l'I.N.S.E.R.M. et qui, à un moment quelconque de leur carrière

LEGIARTI000022449911

—

Amodiation du Warndt Emmersweiler T ALL 2 T ALL 3 T GTI 1 T GTI 2 Triangle de Marienau TNP 8 TNP 9 TNP 10 Réseaux de nivellement Sarre et Moselle Freyming Merlebach Chemin des Douaniers Falaise de la carrière

Page 54 · 1 174 résultats

← Précédent Suivant →