CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 414 résultats pour « Jacques ROSSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

642fb7cbcece1704f5747ad4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

FRANÇAIS LE SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S. [4] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jacques-Antoine

Source officielle

Page 54 sur 71

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c52

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

: Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 20 Avril 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Luc X... ... 27930 GAUVILLE LA CAMPAGNE comparant en personne, assisté de Me Valérie - Rose

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d37d

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

Jean Jacques et de Y... Marie Rose, sans profession, de nationalité française, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90a

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddad

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

de la SA CREDIT LYONNAIS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 96/ 98 Avenue Raymond POINCARE 75207 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e547

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

né le 19 Avril 1939 à BASTIA (20200) ... 20230 SAN NICOLAO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e943

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

né le 13 Mai 1946 à CHOLET (49300) ... 20100 SARTENE représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand ORTOLI, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9cf

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

d'assurances AXA FRANCE IARD PP Prise en la personne de son représentant légal en exercice TSA 11112 Région Sud-Est 69836 SAINT PRIEST FRANCE représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93165

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean-jacques LETU de la SCP LETU ITTAH PIGNOT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120, substitué sur l'audience par Me Léa DOMINIQUE, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6a73

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Jacques Z..., demeurant ... (Val-d'Oise), 3°) Mme Idalina A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) Mme Emmanuelle B..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 5°) M. C...

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Pascal Jean, demeurant 21, rue du Roussillon, 87000 Limoges, 56 / Mlle Solange Jean, demeurant 41, avenue du Roussillon, 87000 Limoges, 57 / Mme Christine Jeandillon, demeurant 27, allée Rosa Bonheur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd3f

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Lot SCAF Vince Arnouville 97170 PETIT BOURG Représentée par Maître Sully LACLUSE (Toque 2), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Fred X... ... 97115 SAINTE ROSE Comparant en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e2

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

VINGT SIX JUIN DEUX MILLE TREIZE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 mars 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01856

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Jean-Jacques AA..., domicilié [...] , 31°/ Mme Marie Claude BB..., domiciliée [...] , 32°/ Mme Annick CC..., domiciliée [...] , 33°/ M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6864c05b17fdd29c296517a2

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI, Présidente Mme Leila REMILI, Conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad3a

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

de la Méditerranée 34340 MARSEILLAN PLAGE représentée par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me THEVENIN de la SELARL JURIPOLE, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Jean Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e486

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Erick CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur Dominique Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e9

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mademoiselle Sabrina Y...

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741039a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Louis Blanchard a déclaré reprendre l'instance au nom de sa fille mineure Mélissa Marie-Rose Blanchard, 2 / Mlle Jennifer Marie-Paule Blanchard, devenue majeure, a déclaré reprendre l'instance ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fda1

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

Monsieur Franck Hubert F... ...97115 SAINTE-ROSE Monsieur Patrice Bruno A... ...-97129 LAMENTIN Monsieur Philippe G... ... 97170 PETIT-...

Source officielle