Codes de loi français

Article 223 a-I/02

construits ou faisant l'objet de réparations, modifications ou transformations d'importance majeure au 1er janvier 1996 ou ultérieurement satisfont aux prescriptions des règles X/2 et X/3 de la convention SOLAS de 1974, sauf : - si leur quille était montée

Article 9-3

Compte tenu de la montée en charge des différentes modalités d'organisation de l'exercice coordonné, notamment des communautés professionnelles territoriales de santé, un délai de deux ans à compter du recrutement de son assistant médical est laissé au

Article Annexe IV

Dispositif de conversion Dispositif monté sur un compteur de gaz, qui convertit automatiquement la grandeur mesurée dans les conditions de mesurage en une grandeur dans les conditions de base.

Article Annexe II

acquis) Graves supérieures B 204 12,5 (12 acquis) Premières Côtes de Bordeaux B 204 13 (11,5 acquis) Bordeaux-Côtes de Francs liquoreux B 204 sauvignon 12,5 (11,5 acquis) Barsac B Sauternes B 14 (12,5 acquis) Sainte-Croix-du-Mont

Article Cahier des charges

; Felce ; Feliceto ; Ficaja ; Focicchia ; Gavignano ; Ghisoni ; Giocatojo ; Isolaccio-di-Fiumorbo ; Lano ; Lento ; Loreto-di-Casinca ; Lozzi ; Lugo-di-Nazza ; Luri ; Manso ; Matra ; Mausoleo ; Mazzola ; Meria ; Moïta ; Moltifao ; Monacia-d'Orezza ; Monte

Article Annexe II (suite 3)

1 167 1 045 925 810 697 589 121 383 5 737 FR-new-06102195 Coopérative agricole Terre d'alliances Coopérative agricole Terre d'alliances 1 788 1 601 1 417 1 240 1 068 902 186 586 8 788 FR-new-06102212 BERNARD

Article Annexe 228-4.A.1

A proximité des portes normalement fermées à la mer est-il prévu un répétiteur lumineux de l'indicateur lumineux de fonctionnement des détecteurs montés dans le local fermé ? (228-4.19 § 4) ID 9.

LEGIARTI000047333686

Monclar-de-Quercy Orange 588549,8 6323311,5 4GFIXE_A3_82_C_03 1 Occitanie Tarn-et-Garonne Esparsac Orange 537293,7 6316253 4GFIXE_A3_82_C_04 1 Pays de la Loire Vendée Falleron SFR 343139 6649126 4GFIXE_A3_85_C_05 1 Pays de la Loire Vendée Saint-Jean-de-Monts

Article Annexe II - I. Maquette 13

utiliser les dispositifs médicaux de la spécialité ; -identifier et traiter une complication peropératoire ; -effectuer dans leur totalité les interventions de la spécialité les plus courantes (résection endo urétrale de prostate, biopsie prostatique, montée

Article TABLEAU V

10 1er août 1994 24° Agents exerçant des missions de sûreté, affectés au tunnel sous la Manche, à Lille TGV et à gare du Nord ou agents exerçant des missions de contrôles des matières dangereuses, affectés au tunnel du Fréjus ou au tunnel du Mont-Blanc

Article 2

Les ensembles de mesure constitués par les détecteurs de neutrons et les sous-ensembles électroniques associés devront jouer un rôle effectif de sûreté au cours de la montée en puissance du réacteur, c'est-à-dire qu'ils devront provoquer la chute des

Article 221-V/23

Il doit être possible d'accéder au navire et d'en débarquer de manière sûre et commode par : .1 Une échelle de pilote, sans monter moins de 1,5 mètre ni plus de 9 mètres au-dessus de la surface de l'eau, cette échelle devant être installée et assujettie

Article Cahier des charges

Les marques et symboles-mentionnés au paragraphe précédent seront nettement lisibles et indélébiles, même lorsque le feu spécial est monté sur le véhicule. 5. Spécifications générales. 5.1.

LEGIARTI000024599214

Dabòr/pou roun Epi Apré Pou bout/pou fini Ekout (akout) bien zistoir la, suiv sanm bann zimaj mi amont (mont) azot Kisa i rakont le zistoir, kèl pérsonaj lé inportan, ... Dabò. Dabò pou yònn. Dabou dabò Apré sa. Rivé anlè.

Article Annexe B

En outre, la réforme des retraites, qui vise à assurer l'équilibre financier du système de retraite par répartition à l'horizon 2018, anticipe le traitement des déficits de la branche Vieillesse du régime général sur la période de montée en charge de

Article 1

intervenant (DU) 133 333 5 ans Aix-Marseille Université ; Université Charles de Gaulle - Lille 3- SHS ; Université Lumière - Lyon 2 ; Université Paris-Sud - Paris 11 ; Université de Poitiers ; Université Rennes 2 ; Université de Strasbourg ; Université Jean

Article 1

Canton de Neufchâteau : les cantons d'Attignéville, Barville, Bazoilles-sur-Meuse, Beaufremont, Certilleux, Circourt-sur-Mouzon, Harchéchamp, Houéville, Jainvillotte, Landaville, Lemmecourt, Mont-lès-Neufchâteau, Neufchâteau, Pompierre, Rebeuville Rollainville

Article GH 3

l'immeuble, visées à l'article GH 50 ; -la climatisation des locaux de service électrique ; -la ventilation du local du groupe électrogène ; -le système de ventilation mécanique ou de conditionnement d'air des locaux de machineries d'ascenseurs ; -monte-charge

LEGIARTI000050672718

TELECOM/FREE MOBILE/SFR Mairie 753870,8093 6464176,691 Site_ZG_43_004_S1 1 Sembadel Gare 755925,9781 6464371,724 2020_bis_43-3 Auvergne Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_AM_43_03 Champclause ORANGE Bourg 788528,2744 6437559,924 2020_AM_43_03_S1 1 Mont-Vert