Z..., assuré auprès de la société Mutuelles du Mans assurances (les MMA), une mission de maîtrise d'oeuvre complète en vue de la construction d'une maison individuelle ; que le lot maçonnerie a été confié

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 29 juin 2015), que M. et Mme Y..., qui, sous la maîtrise d''oeuvre de la société MI réalisation, assurée par la SMABTP, ont entrepris la construction d'une maison

[P], la [7], la société [2] et la société [6] ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 2014), qu'en 2006, M. et Mme [Y] ont confié les travaux de construction d'une maison d'habitation

Z... de l'exécution de travaux de maçonnerie concernant la rénovation d'une maison ; que l'entrepreneur a assigné les maîtres de l'ouvrage en paiement du solde du prix des travaux exécutés ; Attendu

Y..., embauché le 1er juillet 1984 en qualité d'ouvrier maçon par M.

X... ne rapporte pas la preuve que la maison [...] se trouve dans une zone urbanisée, précision faite que le constat d'huissier produit, s'il fait état de la présence de quelques maisons, mentionne bien

X... le 6 mars 1995, ont été effectués le 4 juillet 1995 ; que la maison ayant fait l'objet d'un cambriolage dans la nuit du 28 au 29 juin 1995, M.

tendant à la suppression et subsidiairement, à la diminution de la pension alimentaire versée à Mme Zina Y..., ainsi qu'à voir dire que l'épouse ne bénéficierait plus de la jouissance gratuite de la maison

. ; qu'en bout de cette propriété, il s'était réservé une petite maison qui n'était pas louée et qu'il utilisait pour le stockage de meubles et autres objets de famille ; qu'il précisait que le 1er

cette utilisation et de l'obtention récente d'un contrat à durée indéterminée avec des contraintes de travail de nuit, incompatibles avec les possibilités offertes par le centre de semi-liberté de la maison

. ; " aux motifs que, " dans les deux annonces incriminées, la publicité correspondant à la " maison " ou " pavillon " est nettement détachée de celle correspondant au " jardin " ; que la Cour estime

Calvados du chef de vol avec ou sous la menace d'une arme au préjudice du Crédit Agricole de Basse-Normandie ; " aux motifs qu'il convient de constater que Pascal X..., entendu le 25 avril 1990 à la maison

19 septembre 1989), que dans le cadre d'une instance en bornage engagée contre les époux A..., les époux X... ont contesté le caractère commun attribué par l'expert au "ruage" situé au sud de leur maison

qu'entraînait sur la définition du domicile la circonstance que le demandeur n'avait jamais payé aucune taxe d'habitation à Paris et qu'il résulte des pièces versées aux débats que les charges de la maison

[W] [N], détenu à la maison d'arrêt de [Établissement 1], a fait l'objet de deux comptes-rendus d'incident le mettant en cause pour avoir commis des violences volontaires sur deux détenus

Y..., gérant, de la perte de jouissance de la maison dont la SCI est propriétaire, la cour d'appel aurait violé les articles 1842 et 1846 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'en se fondant sur des

de construire ni déclaration de travaux préalable ; qu'il n'en demeure pas moins que quelle que soit la hauteur du mur litigieux, celui-ci a bien été édifié dans l'optique de la construction d'une maison

X... faisait valoir entre autre que "la maison de Francheville, estimée à 4 500 000 francs, a été vendue pour le prix de 2 700 000 francs, somme sur laquelle M.