Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, MM. Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Bizot, conseillers, MM.

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Mazars, conseiller rapporteur, MM. Pierre, de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, ayant voix délibérative, M.

Mazars, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Mazars, conseiller rapporteur, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Mazars, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

des localités avoisinantes pour lesquelles cette commune constitue un centre d'approvisionnement n'atteignait pas 2 000 habitants ; qu'au surplus, le nombre total d'habitants des communes de Bauné, Mazé

C..., représentée par Me Mazas, demande : 1°) d’enjoindre à la préfète de l’Hérault de lui délivrer un titre de séjour mention « vie privée et familiale » et l’autorisant à travailler dans un délai

administratif de Montpellier a suspendu l'exécution de l'arrêté du maire du Triadou en date du 28 décembre 2001 interdisant la circulation de tous véhicules à moteur au-delà d'une limite fixée sur le chemin des Mazes

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 9 septembre 2022 et 17 octobre 2022, Mme D A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

domicilié ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 1er juillet 2009, où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Mazars

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS