Philippe Z..., vingt-neuf, entre 1992 et 2005 ; que reprochant à l'éditeur divers manquements contractuels et invoquant la violation de leurs droits patrimoniaux et moraux d'auteur, MM.

[K] [T] effectuait une journée de test sur le terrain mais il n'était pas reçu en entretien individuel.

[LI] [X] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042, postulant assisté de Me Philippe

Seys, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [G] [Z] [H], de la SCP Zribi et Texier, avocats de l'association [3], MM.

Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Charlotte RODRIGUES, greffier.

Signé par Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre et Madame Sancie ROUX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 2 ARRET DU 28 juin 2007 Dossier : 06/ 02123 Nature affaire : Demande en partage, ou contestations relatives au partage Affaire : Alain X..., Philippe

Philippe XG..., demeurant 15, rue du Parc de Montsouris à Paris (75014) ; - n° 113 108, présentée par M. Jean-Claude I..., demeurant ... ; - n° 113 109, présentée par M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mme X..., estimant que son époux, Philippe X..., était décédé à la

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Azuréva, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray,

Philippe Jugement du C.P.H.

MIS EN EXAMEN DU CHEF DE VOL EN REUNION Ayant Maître Catherine TEXIER-MORICE, pour avocat. PARENTS Farid A... Sylvie IOLY épouse A... demeurant... Medhi E...

La Cour était composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré.

Philippe, Officiers de Police Judiciaire, en résidence à la Gendarmerie Nationale, Brigade de Recherche de Paris-Exelmans, 51 bld Exelmans 75016 Paris, pour assister à ces opérations, nous tenir informé

, assisté par Me Philippe GALLAND, avocat plaidant au barreau de PARIS.

Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Stade poitevin tennis club, dont le siège

représentée par son gérant, Monsieur [R] [P] Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 9H30 : Président : Monsieur Régis TELLIER