Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372206cd580146773f99ad
22 mars 1994
22 mars 1994
Jean Y..., demeurant ... (15ème), 2 / Mme Suzanne X..., épouse Y..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit
Source officielleciv2
61372219cd580146773fa34c
23 mars 1994
23 mars 1994
Barthélémy Z..., demeurant à Pruno (Haute-Corse), et de Mme Suzanne B..., veuve X..., demeurant à la même adresse, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fceb8
10 mai 1995
10 mai 1995
Conrad Z..., 2 / de Mme Suzanne Z..., née Y..., demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
613721dccd580146773f83d5
7 avril 1993
7 avril 1993
Robert X..., demeurant ... (10e), 28/ de Mme Maryse Z..., épouse X..., demeurant ... (10e), 38/ de Mme Suzanne Y..., épouse Capelle, demeurant ... (10e), décédée le 7 octobre 1991, aux droits de
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f88af
8 juin 1993
8 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., veuve Z..., demeurant à Evreux (Eure), ..., en cassation
Source officielleciv2
6137228fcd580146773fe733
18 décembre 1995
18 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff670
22 mai 1996
22 mai 1996
René Y..., 2°/ Mme Suzanne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre des expropriations), au profit de la
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5a9a
12 février 1992
12 février 1992
(Pas-de-Calais), 2°/ Mme Suzanne, Marie, Madeleine X..., son épouse, demeurant ...
Source officielleciv1
Tribunal qui l'a débouté de sa demande en paiement forméec/Mme Y
613722e5cd58014677402dc8
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Roland X..., demeurant ... en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Pierre de la Réunion, au profit de Mme Suzanne Y..., demeurant ..., défenderesse à la
Source officiellesoc
613722f1cd58014677403834
22 octobre 1997
22 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., demeurant Domaine de l'Istre N° ..., en cassation d'un jugement
Source officielleciv2
613722b4cd5801467740056b
10 juillet 1996
10 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Suzanne Y..., née X..., demeurant ..., 2°/ Mme Martine
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008231920
1 juillet 2005
1 juillet 2005
d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985, signée le 19 juin 1990 ; Vu le code pénal ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Suzanne
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1123DEC003570022
23 novembre 2023
23 novembre 2023
JAKЈIMOVIKJ 1959 Sonja JOVANOVIKJ 1967 Zhaklina JOVANOVSKA 1968 Daniela KOCEVSKA 1965 Ubavka PAUNOVSKA 1962 Desanka SERAFIMOVIKJ 1964 Deska SMILEVSKA 1959 Suzana
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2003:153
13 mars 2003
13 mars 2003
. # Susanne Müller. # Petición de decisión prejudicial: Unabhängiger Verwaltungssenat im Land Niederösterreich - Austria. # Directiva 2000/13/CE - Etiquetado y presentación de los productos alimenticios
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007163
10 septembre 2007
10 septembre 2007
B demande la cassation ; Considérant que le moyen tiré de ce que l'administration aurait méconnu la portée de la demande de reprise de terres déposée par le G.A.E.C. des Suzons, en l'examinant au regard
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2506238_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
E A de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe 5 rue Suzanne Lacore (appartement n°8, chambre 2), à Saint-Nazaire (44600), et géré par l'association les Eaux-Vives ;
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a6
28 juin 2005
28 juin 2005
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Nicole Y... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Francis Y... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Robert Y... représenté par la SCP RIVES-PODESTA Suzanne
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-145034
17 avril 2014
17 avril 2014
Arial; font-weight:bold } THIRD SECTION Application no. 24716/14 O. against the Netherlands lodged on 28 March 2014 STATEMENT OF FACTS FACTS The applicant, Mr O., is a citizen of Sudan
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d733cdc6046d47b8ba42
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 07/07/2025 où siégeaient Monsieur Gérard SUSSAN
Source officielleciv1
613723c0cd5801467740db63
30 janvier 2002
30 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., demeurant 55, place de l'Eglise à Beaucroissant, 38140
Source officiellePage 54 sur 292