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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372681cd5801467742616d
17 février 1998
Thierry Simon, dont le siège est Les Tertiales, ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Ventes
6690331a766d1156dbbfc33c
11 juillet 2024
Maître Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [I] [B] [M] divorcé [H] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 11] (ALPES MARITIMES
cr
6079a85e9ba5988459c4cfe7
29 mars 1995
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Essonne, en date du 9 décembre 1993, qui, pour homicide volontaire, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11209
10 octobre 2018
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Laboratoire D.
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90397
13 décembre 2012
G. : 12/ 00351 Décision déférée à la cour : rendue le : 06 Août 2012 par le : Cour d'Appel de NOUMEA Saisine de la cour : 30 Août 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS M.
1ère Chambre
DTA_2004172_20221222
22 décembre 2022
Article 2 : Mme A versera la somme de 1 000 euros au centre hospitalier de Château-Thierry au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
6137263ecd580146774240de
24 mai 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur
civ3
61372350cd58014677408318
12 mai 1999
Thierry, 2 / de M. Gérard X..., demeurant anciennement ... Thierry et actuellement foyer de l'Espérance, 02400 Essomes-sur-Marne, 3 / de M. Fabrice A..., pris en qualité d'héritier de M.
6253cca3bd3db21cbdd90c67
29 octobre 2013
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2013 6ème Chambre B ARRÊT No 751 R. G : 13/ 00748 M. Patrick X... C/ Mme Valentine Y... veuve X... M. Thierry X...
Juge des référés
DCA_26NC00480_20260505
5 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement le 9 mars 2026 et le 10 avril 2026, la société Thierry Muller, représentée par Me Kappler, demande à la cour :
6253cb85bd3db21cbdd8db11
4 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANT : M. Thierry Eugène X...
2ème Chambre civile
6618cf027935f50008be4177
11 avril 2024
Par conclusions déposées le 19 octobre 2023, la société Thelem assurances et la SARL Thierry Ragot demandent à la cour de : - Déclarer opposable à la SCP BTSG2 en sa qualité de liquidateur judiciaire
Thierry Xc/Thomas Y
6253cca3bd3db21cbdd90c72
COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE No DOSSIER No 13/ 492 Thierry X... c/ Thomas Y... Jean-Louis Z...- Fabienne Z...
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00048
20 janvier 2015
Thierry... », étant observé que devant la cour, il n'est contesté par aucune des parties que le pouvoir signé par M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00625
4 juillet 2018
COMM. MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 juillet 2018 Cassation M.
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5
17 septembre 2012
PROCEDURE D'APPEL Par une requête enregistrée au greffe de la Cour le 13 avril 2012, Mr Thierry X... a déclaré relever appel de cette décision, signifiée le 02 avril 2012.
613723dbcd5801467740f172
3 décembre 2002
Thierry X... n'ayant pas produit devant la cour d'appel le "document PAC 98", l'arrêt ne peut avoir dénaturé ce document ; Attendu d'autre part, que l'arrêt retient souverainement, sans se contredire
ECLI:FR:CCASS:2017:C101163
8 novembre 2017
Thierry X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Becheret Thierry C... , société civile professionnelle, dont le siège est [...]
Procédures Collectives
69db6be6cdc6046d47f7d172
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
ECLI:FR:CCASS:2008:C100493
7 mai 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a vécu en concubinage avec M.
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