AVENANT N°15 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER

Avenant 2 à l'accord sur les déplacements du personnel ouvrier et ETAM travaillant sur chantier et sur site de maintenance

AVENANT N°1 A L ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES PERSONNELS OUVRIERS ET ETAM DE DUGNY

AVENANT N°1 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ETAM CADRES

AVENANT N°21 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER

AVENANT N°14 A L’ACCORD SUR L’INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER

AVENANT N°19 A L’ACCORD SUR L’INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER

AVENANT N°20 A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL OUVRIER ET ETAM TRAVAILLANT SUR CHANTIER

Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail des ETAM non postés

de ces départs étant ignorées et l'employeur lui opposant les seuls changements de 7 directeurs sur le rachat d'une cinquantaine de cliniques ; Le premier motif de licenciement n'est effectivement étayé

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VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS N° S 8241669 ET 8241670, SUR LES SECOND MOYEN, COMMUN AUX DEUX POURVOIS : VU LES ARTICLES 6 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 SEPTEMBRE 1973 ET 3 ET 4 DE L'AVENANT DU 10

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AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'HARMONISATION DES PRIMES ET INDEMNITES CONCERNANT LE PERSONNEL ETAM DE LA SOCIETE ROUTIERE DES PYRENEES

ANNEXE VI SALAIRES (ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres). Avenant n° 31 du 20 décembre 1997

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM

CLASSIFICATION DES ETAM DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE Avenant n° 4 du 30 novembre 1990

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Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ETAM au 1er avril 2008