Codes de loi français

Article Annexe I

Mouvement de terrain du 23 mai 2012 Commune de Molompize (1). DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Communes d'Isle-d'Espagnac (L') (1), Touvre (2). DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD Commune d'Ocana. DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE Commune de Liffré (1).

LEGIARTI000026118115

Le mouvement dansé permet de prendre conscience du corps, de ses appuis, du déplacement et de l'immobilité. Il favorise une exploration des gestes, du ralenti, de l'accéléré, etc.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Les mouvements de flexion et d'extension varient entre 95° et 130° ; b.

Article Annexe III

(G) Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg). (G. 1) Poids à vide national. (H) Période de validité, si elle n'est pas illimitée.

Article 41 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

destiné spécifiquement aux véhicules d'essai 1.5 Produits pétroliers utilisés pour la lubrification des moyens de transport ou des moteurs 1.7 Carburant destiné aux moyens de transport de marchandises 1.10 Carburant destiné aux machines et tracteurs

Article Annexe (suite)

• Dans une démarche interne à la discipline, on pourra notamment : - revenir, en cas de nécessité, sur tel ou tel point du programme commun obligatoire qui n'aurait pas été assimilé par l'ensemble des élèves (exemple : mouvement quotidien et mouvement

Article Annexe

à 15 mouvements par piste, ou lorsqu'il est généralement inférieur à un total de 20 mouvements sur l'aérodrome.

Article 1

Le service de chaque prestation fait l'objet d'un état annuel récapitulatif permettant d'assurer le suivi particulier des mouvements comptables prévus au I de l'article 8 et d'un financement spécifique couvrant, d'une part, les charges relatives au service

Article Annexe 3

L’étude des œuvres comme représentations, la mise en évidence des continuités et des ruptures esthétiques, les notions de mouvement littéraire et culturel, de filiation et d’influence, les formes de l’intertextualité, la production et la réception des

LEGIARTI000033006328

Pompes Les pompes sont installées en dehors de l'aire de mouvement telle que définie dans l'arrêté du 29 septembre 2009 modifié susvisé. 2.8.

Article 9

pas de note d'impact, le préfet peut subordonner sa décision à la production d'une note d'impact fournie par le propriétaire de l'hélistation, comportant : -l'état des niveaux sonores en l'absence de fonctionnement de l'hélistation ; -l'état des mouvements

Article Annexe I

Pour les volailles autres que pigeons et ratites, le détenteur consigne de façon chronologique, dans un document unique pour chaque bande d'animaux, les données suivantes relatives aux mouvements des animaux, à leur entretien et aux soins qui leur sont

Article 12

Les observations seront tenues à jour sur un registre. 2° Tout mouvement ou transport de porcs sur les voies publiques ou privées est interdit.

Article 46-1

Tant que la force centrifuge permet à la roue d'assurer une rotation suffisante, les joueurs peuvent continuer à miser, mais dès que le mouvement de la roue commence à se ralentir, le croupier annonce "rien ne va plus".

Article 223 a-III/07

soient pas rendus inutilisables dans les limites des angles d'assiette jusqu'à 10° et des angles de gîte jusqu'à 20° d'un côté ou de l'autre pour les navires neufs et jusqu'à au moins 15° d'un côté ou de l'autre pour les navires existants ou par les mouvements

Article Annexe

Tout au long de la préparation, il (elle) saisit et valide les données relatives aux prélèvements et aux mouvements des produits dans le système de gestion de l'entrepôt.

Article L433-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 71 > 93

Il en est ainsi, en particulier, quand des instruments financiers admis aux négociations sur un marché réglementé français font l'objet d'un mouvement significatif.

Article Appendice

Les échelles des tirants d'eau à l'avant et à l'arrière devraient être situées le plus près possible de la perpendiculaire avant et de la perpendiculaire arrière ; 3.2.5. les caractéristiques du mouvement du modèle devraient représenter fidèlement celles

LEGIARTI000049878432

Aire d'atterrissage : partie d'une aire de mouvement destinée à l'atterrissage et au décollage des aéronefs.

Article 13

Les véhicules de protection, de couleur jaune RAL 1004, RAL 1032 ou équivalent, sont constitués de voitures particulières ou de camionnettes, de type réceptionné VP ou CTTE, et ne doivent pas tracter une remorque.