Le procès-verbal comporte, sous l'intitulé de chaque question inscrite à l'ordre du jour, le résultat du vote.

de route si elle n'était pas d'accord avec la quantification préétablie ce qui aurait nécessairement provoqué un discussion sur les critères en cause, compte tenu du lien entre la feuille de route et

de le condamner à verser à la salariée diverses sommes au titre des heures supplémentaires et de l'indemnité de travail dissimulé, alors, selon le moyen : 1°/ que lorsque l'employeur produit des feuilles

qu'elle avait été transmise à la caisse de congés payés du bâtiment d'Aquitaine, alors que cette feuille manuscrite devait simplement remplacer la première page des conclusions soulevant la question prioritaire

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL 18 Belles Feuilles ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

question ici a pour fonction d'indiquer si la feuille qui se trouve au dessus de la pile, prête à être entraînée vers la machine de traitement, se trouve ou non dans une plage de hauteur telle que les

DE 10 SEPTEMBRE 1975 PAR LAQUELLE LE RECTEUR DE L'ACADEMIE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE A REFUSE DE SUPPRIMER DE SON DOSSIER UNE MENTION FAISANT ETAT DE SES CONVICTIONS PERSONNELLES FIGURANT SUR SA FEUILLE

d'enregistrement précédant la journée du contrôle ; que celui-ci ayant eu lieu le 7 octobre 1997, seule la feuille afférente à la journée du 6 octobre 1997 était visée par la prévention ; d'où il suit

au mois de janvier 1989 représentant 459 heures de travail, soit plus de 29 heures par jour, étant ajouté que du 6 au 16 novembre, l'intéressée se trouvait aux Baléares, alors que la totalité des feuilles

[W] [D] ne reconnaît pas sa signature sur les feuilles du 17 décembre 2015 et ne signe jamais de feuilles de maladie.

afin qu'elle tranche la question. 12.

la tenue de feuilles de route hebdomadaires.

à Feuilles.

A, représenté par le cabinet d'avocats Saidji et Moreau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la Bibliothèque nationale de France a refusé de lui communiquer la feuille

Au cours de l’année 2009, le Parquet Général l’informa qu’à l’avenir ces feuilles d’audience ne lui seraient plus envoyées.

La question posée ne présente pas un caractère sérieux, pour les motifs qui suivent. 5.

la brigade de gendarmerie de Chantilly contre sa voisine, Elisabeth Y..., à qui il reproche de l'avoir blessé à la main et au ventre avec une arme à feu; qu'il a expliqué que sa voisine brûlait des feuilles

règles de représentation édictées par l'article 22, alinéa 3 ; qu'il ressort des explications et des pièces fournies par les demandeurs d'une part et de l'absence de réponse et de production de la feuille