recherche d'une relation personnalisée avec le personnel de restaurant et de cuisine, • l'emploi généralisé des technologies de l'information et de la communication, dans les pratiques professionnelles comme dans les échanges avec la clientèle, les fournisseurs

Article Annexe

—

Le (la) conseiller (ère) en séjours et voyages exerce ses activités en face à face ou à distance, avec les fournisseurs ou la clientèle, en utilisant les technologies de traitement de l'information et de la communication : il (elle) maîtrise l'utilisation

Article 3

—

Pour les données relatives aux demandes de remboursement de crédit de TVA : détail et suivi des demandes de remboursement de TVA : - relevé des factures d'achats ou de services limité aux cinq informations suivantes : - nom et adresse des fournisseurs

Article 4

—

représentants des producteurs audiovisuels ; -deux représentants des producteurs de cinéma ; -deux représentants des radiodiffuseurs ; -deux représentants des télédiffuseurs ; -trois représentants des éditeurs de services en ligne ; -un représentant des fournisseurs

Article 4

—

l'affectation de chaque réservoir ; - la nature des installations de livraison à bord des aéronefs (pompes distributrices, par exemple) en précisant s'il s'agit d'un système de distribution en libre-service par automate ; - à titre indicatif, la liste des fournisseurs

Article Annexe

—

documentations techniques ; -utilise des schémas d'implantation, de raccordement ; -renseigne les documents administratifs (bons de travail, ordre de réparation, commandes de pièces ou de matériaux spécifiques) ; -a des relations avec les clients ou les fournisseurs

Article L421-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 07

Code de l'énergie

Sans préjudice de l'article L. 421-7, si le niveau des capacités de stockage souscrites par les fournisseurs de gaz naturel dans les infrastructures de stockage mentionnées à l'article L. 421-3-1, complétées le cas échéant par celles souscrites au titre

Article ANNEXE

—

Le (la) comptable gestionnaire est en relation avec les clients, les fournisseurs, les banques et les administrations fiscales et sociales.

Article L611-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 86 > 86

Code de l'aviation civile

Font l'objet de redevances les services rendus aux entreprises de transport aérien public, aux entreprises de travail aérien, aux exploitants d'aérodromes, aux prestataires de services d'information de vol pour les aérodromes non contrôlés, aux fournisseurs

Article 30

—

Le chirurgien-dentiste a le libre choix de son fournisseur d'accès internet ou de tout service informatique dès lors qu'ils sont conformes aux spécifications du système SESAM-Vitale, et compatibles avec la configuration de son équipement.

Article 60

—

Le médecin a le libre choix de son fournisseur d’accès internet ou de tout service informatique dès lorsqu’ils sont conformes aux spécifications du système SESAM-Vitale, et compatibles avec la configuration de son équipement.

Article Annexe Ia

—

Documents fournisseurs, catalogues, sites Internet... Base de données de l'entreprise et budget prévisionnel. Échantillons, modèles et prototypes validés. Plannings.

Article 38-6

—

relatifs aux tabacs mentionnés aux 2°, 3° et 6° de l'article 38 : 1° Au plus tard le cinquième jour du mois suivant celui au titre duquel la déclaration prévue au 1° du 1 de l'article 38-4 est déposée, lorsqu'ils exercent leur activité en qualité de fournisseur

Article 50-00 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 52 > 64

Code général des impôts, annexe IV

les renseignements prévus au a, s'agissant de la réception de tabacs manufacturés, la déclaration indique : 1° Le numéro d'identification qui lui a été attribué par l'administration des douanes et droits indirects lors de son agrément en tant que fournisseur

Article 6

—

des réservoirs de stockage, - la nature des installations de livraison à bord des bateaux (pompes distributrices, par exemple), en précisant s'il s'agit d'un système de distribution en libre-service par automate, - à titre indicatif, la liste des fournisseurs

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 73

Code de la construction et de l'habitation

vendeur au titre des deux exercices comptables précédant la vente ; b) Les sommes susceptibles d'être dues au syndicat des copropriétaires par l'acquéreur ; c) L'état global des impayés de charges au sein du syndicat et de la dette vis-à-vis des fournisseurs

Article 266

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 38

Code général des impôts

Pour les livraisons de biens, les prestations de services et les acquisitions intracommunautaires, par toutes les sommes, valeurs, biens ou services reçus ou à recevoir par le fournisseur ou le prestataire en contrepartie de ces opérations, de la part

Article R1333-106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 26

Code de la santé publique

conception signifient sans prendre en compte les aménagements spécifiques de radioprotection apportés par l'utilisateur à un appareil ; 2° Conditions normales d'utilisation signifient conditions de fonctionnement fixées par le constructeur ou le fournisseur

Article Annexe Ib

—

ENTRETENIR des relations professionnelles C2-1.1 Communiquer au sein d'une équipe, de la structure C2-1.2 Communiquer avec les fournisseurs, des tiers C2-2.

Article Annexe 2

—

La SGFGAS a toute latitude pour obtenir ces données auprès d'un autre fournisseur de données financières, sous réserve d'en informer l'Etat et les établissements de crédit affiliés au plus tard le premier jour ouvré du trimestre précédent le trimestre

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