Le président de la Confédération nationale des jeunes agriculteurs (CNJA). Le président de la Coordination rurale (CR). Lorsqu'ils sont empêchés d'assister à une séance, les membres du conseil peuvent se faire représenter.

Article Annexe II

—

Ce suivi est indispensable pour : - contribuer à réguler la formation globale du jeune ; - apporter le concours des professeurs au tuteur pour l'évaluation des compétences acquises par l'élève pendant la période de formation en milieu professionnel conformément

Article Annexe

—

. : : Guyane (G.I.G.U.), le : : : : syndicat des entrepreneurs du : : : : bâtiment et des travaux : : : : publics S.E.T.B.A.) et la : : : : jeune chambre économique. : : : : : : Salariés : : : : : U.T.G.

Article 4

—

prévention et de sécurité " ; -être titulaire du certificat d'aptitude professionnel " agent de prévention et de sécurité " ; -être titulaire d'une mention complémentaire " sécurité civile et d'entreprise " ; -être titulaire du brevet national de jeunes

Article 2

—

V - La perception de l'impôt sur le revenu est suspendue pour les jeunes gens salariés pendant la durée du temps légal de leur service national. VI - 1. (Alinéa modificateur) 2.

Article 2

—

Dans le cadre du projet scientifique et culturel de l'aquarium, il est chargé de : a) Présenter aux publics la faune et la flore aquatiques de la zone intertropicale ; b) Initier les jeunes publics aux notions de biodiversité, de biogéographie, d'adaptation

Article 2

—

Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune

LEGIARTI000032745229

—

INOX NANTES B17243 JACQUI MIREILLE MARSEILLE 308227 JADE ARCACHON D46234 JEAN BOSCO SAINT-MALO B32333 JOHANNA TOULOUSE 6105238 JORKA TOULON 448516 KITIKAE PARIS PO17834F KORRIGAN TOULON TL 228502 LA BELLE-ILOISE AURAY Ay 846174 LA JEUNE

Article Annexe

—

principal de 1re classe 50 % Filière socio-éducative CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLES Corps des assistants de service social Assistant de service social principal 10 % Corps des éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes

Article 4

—

éducatives désignés régulièrement de façon nominative ; -assurer la continuité de la prise en charge éducative des mineurs, au sein des services éducatifs en établissement pénitentiaire spécialisés pour mineurs, des services éducatifs de centres de jeunes

Article R511-99-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 77

Code rural (nouveau)

mutualité sociale agricole, à raison de deux représentants, dont un membre représentant le département du Bas-Rhin et un membre représentant le département du Haut-Rhin ; e) Les organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles ou de jeunes

Article L2261-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 90 > 24

Code du travail

discriminations ; 11° Les conditions propres à concrétiser le droit au travail des personnes handicapées ; 12° En tant que de besoin dans la branche : a) Les conditions particulières de travail des femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant et des jeunes

Article L211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 68 > 83

Code de l'action sociale et des familles

sont : -les prestations que mentionne l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale, y compris celles qui sont versées dans les collectivités mentionnées à l'article L. 751-1 du même code ainsi que celles versées à Mayotte ; -l'allocation pour jeune

Article L302-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 39

Code de la construction et de l'habitation

de logements existant, privé et public ; 3° Les réponses apportées aux besoins particuliers des personnes en situation d'exclusion, défavorisées ou présentant des difficultés particulières ; 4° Les réponses apportées aux besoins particuliers des jeunes

Article 776

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 14

Code de procédure pénale

l'ouverture d'une école privée, ainsi que de demandes d'agrément destinées à permettre la constatation par procès-verbal d'infractions à la loi pénale ; 2° Aux autorités militaires pour les appelés des classes et de l'inscription maritime et pour les jeunes

LEGIARTI000029756373

—

qu'avec le consentement de la personne ou des titulaires de l'autorité parentale, s'il s'agit d'un mineur (article L. 1111-4 du code de la santé publique) et n'a donc pas de caractère obligatoire (3) ; Le dépistage des surdités chez le nourrisson puis le jeune

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Environnement du site Zone agricole/forestière Zone naturelle Zone industrielle Zone commerciale Zone d'habitation : ― urbaine ― péri-urbaine ― dispersée Etablissements sensibles : proximité d'établissements scolaires ou lieux fréquentés par des jeunes

LEGIARTI000030063687

—

Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Les recommandations et limitations éventuellement formulées par le service départemental de protection maternelle et infantile doivent être proportionnées à l'objectif recherché, qui est de garantir la santé, la sécurité et l'épanouissement des jeunes

Article 17-1

—

assignées aux sociétés nationales de programme mentionnées à l'article 44 ou à leurs filiales répondant à des obligations de service public, à La Chaîne parlementaire mentionnée à l'article 45-2, à la chaîne Arte et à la chaîne TV5, à la protection du jeune

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