Codes de loi français

Article 1

de la paroi de service mesurée verticalement au-dessus du niveau du palier soit au minimum de 3,50 m ; -la hauteur des autres parois, augmentée de la distance libre horizontale de ces parois aux parties mobiles de l'ascenseur (cabine, contrepoids ou masse

Article Annexe I

L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; - pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article Annexe I

. - chiffrer une hausse globale des effectifs des salariés aux alentours de 13 % sur 4 ans ; - évaluer à 80 % la part des emplois directement liés à des activités d'animation ; - chiffrer à environ 800 millions d'euros la masse salariale totale.

Article 223 a-II-2/02

offrent, conformément la résolution A.471(XII) de l'OMI ainsi qu'aux amendements à cette recommandation adoptés par la résolution A.563(14), un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe en laine d'une masse

Article 35

Les enjeux exposés sur les chances perdantes sont aussitôt enlevés et ce n'est qu'ensuite que les paiements ont lieu, ceux-ci s'effectuent obligatoirement chance par chance en commençant toujours par inverse ou noir, rouge et couleur et par les masses

Article 221-II-2/3

chaises, canapés et tables ont une ossature en matériaux incombustibles ; .3 les tentures, rideaux et autres étoffes que l'on suspend offrent un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe de laine d'une masse

Article (suite 5)

Non 15.19.6 Oxyde de propylène Y S/P 2 2G Cont Matière inerte T2 IIB Non C F-T A, C Non 15.8, 15.12.1, 15.14, 15.19 Oxyde d'éthylène et oxyde de propylène en mélanges contenant au plus 30% (masse

Article Annexe

La notion de masse salariale, les différents modes de rémunération (fixe/variable, monétaire/nature, etc.) et leurs facteurs d'évolution doivent être définis.

Article Annexe 1

Formules de calculs A l'intérieur d'une même gamme, la masse volumique des aubes doit être constante ; seule la nuance du matériau peut changer (variation possible des limites d'élasticité, de cisaillement).

Article Annexe

Contrôle du produit fini Pour le contrôle du produit fini, le lot d'un médicament est l'ensemble des unités d'une forme pharmaceutique provenant d'une même masse initiale et ayant été soumis à une seule série d'opérations de fabrication ou de stérilisation

Article Annexe 1

L'installation d'un détecteur de masse métallique et d'un dispositif de type bagage X est prévue dans le sas.

Article 5

Section 2 : Durée du travail du personnel navigant des entreprises exploitant des services réguliers ou non, ou utilisant un ou plusieurs aéronefs d'une masse maximale au décollage supérieure ou égale à dix tonnes ou d'une capacité supérieure ou égale

Article Annexe I

R3.1 La conduite est adaptée au type, à la masse et au chargement du véhicule. Elle préserve les intérêts de l'entreprise, des clients et de l'environnement. R3.1 L'adresse du client est repérée. R3.1 Les manœuvres sont réalisées en sécurité.

Article Annexe Ib

Rapports texte/image (équilibre ou déséquilibre des masses, impact, combinaison, hiérarchisation, encombrement...) et leurs significations.

Article Annexe I b

Apprécier la masse des charges à manutentionner Les apparaux de levage retenus sont adaptés.

Article Annexe Ib

sujet, la composition, le cadrage, l'angle de vue, l'espace représenté, la netteté, le contraste, les couleurs, les matières, la hiérarchie des éléments qui la compose, l'échelle des plans, le sens de lecture, les formes, le volume, les lignes, les masses

Article Annexe I (suite)

. - Identifier les composantes de la masse salariale.

Article Annexe I

La conduite est adaptée au type, à la masse et au chargement du véhicule. Elle préserve les intérêts de l'entreprise, des clients et de l'environnement.

Article Annexe I (suite)

. - Protection par : • liaison équipotentielle • mise à la terre des masses métalliques - Décoder les règles d'installation pour la protection des personnes et des biens.. - Justifier le choix des dispositifs de protection dans les réseaux et équipements

Article Annexe Ia

Moyens utilisés - Effectuer les essais réglementaires de l'installation selon la norme EN-NF 378 en vigueur - Effectuer la charge fluidique de l'installation - Prérégler les appareils de sécurité et régulation - Vérifier les raccordements des masses