Inclusion : effectuer des tâches multiples ; les mener à terme ; les entreprendre de manière indépendante ou en groupe, les réaliser dans des délais contraints ou dans l'urgence, incluant anticiper, planifier, exécuter et vérifier des tâches, acquérir

Article Annexe III

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SEQUENCE 1 GESTION DE L'EQUIPE DE SECURITE 4 h 00 Thème Gérer son équipe au quotidien Contenu Définir des actions Planifier les actions et élaborer le planning des vacations Anticiper sur les conflits Connaître le caractère de chacun

Article 11

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Le rôle des anticipations et l'arbitrage inflation/chômage. Modèles simples de cycles économiques. L'extérieur : balance commerciale, balance des paiements. Les déterminants des échanges commerciaux et la parité des pouvoirs d'achat.

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

Le remboursement anticipé du prêt n'a pas d'incidence sur la durée de la convention ; 2° Le délai de dix ans mentionné au premier alinéa de l'article L. 443-7 du même code est porté à vingt ans.

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

43-1 Consentement à l'adoption réalisé en application de l'article 348-3 du code civil 43-2 Reconnaissance conjointe anticipée

LEGIARTI000048654978

—

d'utilisation combinée de différentes approches-IMM Article 283 - Autorisation d'utilisation combinée de différentes approches-Risque opérationnel Article 314 - Validation de la fiabilité de la décomposition des estimations de pertes anticipées

Article Annexe (suite)

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code et a été licencié ou dont le contrat de travail a fait l'objet d'une rupture conventionnelle au sens des articles L. 1237-11 et suivants du code du travail au cours de ce congé ; e) a bénéficié d'un congé de fin de carrière ou d'une cessation anticipée

Article Annexe I

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Direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale : Adjoint à un sous-directeur à la DCRFPN Chef d'état-major à la DCRFPN Chef du pôle anticipation-analyse-conseil Directeur de l'école nationale de police d'Oissel

Article Annexe II

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à l'origine de la MAJ, en distinguant les éléments qui appellent une vigilance de ceux qui nécessitent l'intervention du mandataire ; -la participation aux auditions et audiences ; -relation dynamique du mandataire avec le juge : rôle d'alerte, anticipation

Article Annexe (suite)

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Art. 2 - L'article 2 est modifié comme suit : Sont involontairement privés d'emploi ou assimilés, les salariés dont la cessation du contrat résulte : • d'une fin de contrat de travail à durée déterminée, • d'une rupture anticipée du contrat de travail

Article Annexe III

—

qui nécessitent l'intervention du délégué aux prestations familiales ; -la participation aux auditions et audiences du juge des tutelles ; -relation dynamique du délégué avec le juge : motifs et modalités d'interpellation du juge (rôle d'alerte, anticipation

Article Annexe

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d'attribution ou de refus d'une subvention au titre des sous-programmes du programme spécial ou des sous-programmes d'enfouissement de réseaux pour les communes traversées par de nouvelles lignes aériennes à très haute tension et de renforcement anticipé

Article Annexe III

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LISTE DES ÉTABLISSEMENTS OU PARTIES D'ÉTABLISSEMENTS DE CONSTRUCTION ET DE RÉPARATION NAVALES DONT LES ACTIVITÉS QUI Y ÉTAIENT EXERCÉES SONT SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT À L'ATTRIBUTION D'UNE ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ À CERTAINS OUVRIERS

LEGIARTI000020648453

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ETAT C Tableau, par chapitre, par titre et par ministère, des autorisations d'engagement accordées par anticipation sur les crédits à ouvrir en 1959.

Article Annexe

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Elle anticipe l'évolution professionnelle vers les TIC de personnels exerçant dans d'autres secteurs d'activité (réorientation). Elle accompagne les transformations des métiers imposées par les mutations de l'activité économique (reconversion).

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

L'exercice de l'option mentionnée au 1 emporte renonciation au bénéfice des dispositifs définis aux articles 199 undecies B et 217 undecies.

Article Annexe 1

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et R. 512-1-2 Octroi du statut de réfugié ou de la protection subsidiaire Articles L. 711-1, L. 712-1, L. 713-1, L. 721-2, L. 723-2 Délivrance des pièces nécessaires à la vie civile des réfugiés et protégés subsidiaires Articles L. 721-3 Renonciation

LEGIARTI000044283514

—

Le mode de règlement mensuel est reconduit chaque année par tacite reconduction, sauf renonciation expresse de l'adhérent adressée par écrit à la caisse avant le 1er novembre de chaque année pour les cotisations de l'année suivante.

LEGIARTI000047697233

—

associations adhérentes doivent déclarer dans les trois mois, au préfet, après information de la fédération, toute modification concernant la composition de leur bureau, le remplacement de leurs délégués, le transfert de leur siège social, leur renonciation

LEGIARTI000043273702

—

b) Les contrats de crédit-bail bénéficiant d'une aide européenne doivent comporter une clause de rachat ou prévoir une période de bail minimale équivalente à la durée, de vie utile du bien faisant l'objet du contrat ; c) En cas de fin de contrat anticipée

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