B..., architecte, et la société Habitat Promotion, assurés par la compagnie Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), d'une mission de contrôle technique, la SOCOTEC, des lots démolition, terrassements

minérales à la société Nouvelle des Etablissements Falleau (société Falleau), depuis lors en redressement judiciaire, assurée par la société Groupama (CRAMA) Ile-de-France (société Groupama), et le terrassement

Z..., avait condamné celui-ci, sous astreinte, à démolir, dès la signification du jugement assorti de l'exécution provisoire, les constructions qu'il avait fait édifier sur la toiture-terrasse de l'appartement

A..., architecte, qui avait conseillé la consolidation de l'ouvrage, a, en 1974, établi les plans d'une terrasse jouxtant le pavillon, qui a été réalisée avec un escalier d'accès ; que Mme Z..., qui avait

Y... a effectué des travaux de terrassement sur un terrain lui appartenant et sur un terrain voisin appartenant à M.

destination normale ; que la cour d'appel a retenu que la présence d'un verre protecteur non sécurit et le matériel non étanche rendaient le distributeur litigieux impropre à sa destination normale, en terrasse

moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 27 octobre 2005), que la société Roland, chargée par un maître de l'ouvrage public des travaux de terrassement

l'assemblée générale des copropriétaires de la Résidence les Marines du Libeccio, composée de bâtiments accolés de deux ou trois étages, a décidé le 20 mars 1999 de répartir les travaux de réfection du toit-terrasse

Le lot terrassement, VRD, aménagement des terres autour de la maison et assainissement individuel a été confié à la société Kergal TP (la société Kergal), assurée auprès de la société Axa assurances IARD

Le 29 mars 2019, des personnes ont fait irruption sur le toit-terrasse de l'immeuble qui abrite la caisse d'allocations familiales du département de la Seine-Saint-Denis, où elles sont parvenues en passant

construction de leur maison à la société Maisons Berval, assurée auprès de la société Aviva assurances, désormais dénommée Abeille IARD et santé, en se réservant la réalisation : - des travaux de terrassement

aux droits de laquelle vient la société Atlantic design construction France, pour la maîtrise d'oeuvre, - la société Dilmex, assurée auprès de la société Axa France IARD, pour les travaux de terrassement-VRD

portail et démolition des bétons, l'implantation et le traçage, le terrassement, le chargement et l'évacuation pour mise à niveau de terrain y compris frais de décharge, le terrassement de la piscine

aménagée démontable et, une terrasse sans aménagement d'une superficie de 25,32 m² en contre terrasse de l'établissement « LA BROUETTE DE GRAND-MERE » du lundi au vendredi inclus, seulement le midi de

AMENAGEMENT RESEAUX TERRASSEMENT ESPACES (ARTE) représentée par Me Pierre GUASTALLA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants et défendeurs à l'incident S.A.

, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus d'autorisation d'installation d'une contre-terrasse

[P] [V] été engagé par la société Le Joint Interne, par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 23 décembre 2008 en qualité de terrassier.

, lesquels comprenaient le décapage de la terre végétale, le terrassement lui-même ainsi que le transport et la mise en "merlon" des matériaux, à proximité immédiate du chantier.