Codes de loi français

Article 19

Microprogrammation Architecture d'une micromachine, chemin des données, structure et exécution des micro-instructions, interprétation du langage machine. 3.

Article ANNEXE

Au titre du chapitre Ier. 1° Pour l'année 1984, la société doit, en application de l'article 7 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer un volume horaire hebdomadaire de deux heures d'émissions à l'intention particulière des sourds

Article 12

Pour permettre le croisement des engins de secours, tout tronçon de voie "engins" de plus de 100 mètres linéaires dispose d'au moins deux aires dites de croisement, judicieusement positionnées, dont les caractéristiques sont : 1.

Article ANNEXE

Au titre du chapitre Ier. 1° Pour l'année 1984, la société doit, en application de l'article 7 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer un volume horaire hebdomadaire de trois heures d'émissions à l'intention particulière des sourds

Article Annexe III

Site du Mourillon : Atelier torpilles 1945 - Atelier chaudronnerie (ex bâtiments en fer) 1945 1995 DCN CHERBOURG 1.

LEGIARTI000023420454

Groupe 3 2,50 22.2 CA Imprimerie de labeur. 22.2 CB Sérigraphie. 22.2 EB Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue. 60.1 ZB Transport ferroviaire : chemin de fer d'intérêt général, voies d'intérêt local

Article MS 46

Composition et missions du service § 1.

Article 13

1° Les travaux publics ou privés modifiant l'état ou l'aspect de la réserve sont interdits sous réserve de l'application de l'article L. 242-9 du code rural et de la pêche maritime. 2° Les travaux publics ou privés nécessités par l'entretien de la réserve

Article 190-1.02

Définitions Au sens de la présente division, on entend par : 1. "Navires à passagers" : les navires et engins à grande vitesse transportant plus de douze passagers.

Article 341-4

. - Cartes : Seules sont autorisées les cartes électroniques de navigation officielles (1) (Electronic Navigational Charts-ENC).

Article R9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 04

Les clauses de la convention respectent les dispositions suivantes : 1° L'opérateur signataire dessert les logements et locaux à usage professionnel de l'immeuble ou du lotissement auxquels s'applique la convention.

Article 2

1.

LEGIARTI000050672774

1 Chemin neuf 832214 6527378 Calendrieres 831591 6528112 Centre 832709 6527403 2024_01_69-06 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2023_LOT3_ZN_69_04 SAINT VINCENT DE REINS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Filatures 807312 6555380 2023_LOT3_ZN

Article Annexe

6522314,31 2019_03_58-1 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre GC_58_026 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 735443,4 6705825,9 1 2019_03_71-1 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire ZG_71_014 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 825353 6620070 1

Article Annexe IIc

.) ; •o d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, maquette, visuels, typographies, données opératoires ...

LEGIARTI000046891316

La Société nationale des chemins de fer français (SNCF). Voies navigables de France (VNF). Les présidents des autorités administratives indépendantes, dont : L'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires.

LEGIARTI000046891314

de France ; ― Domaine national de Chambord ; ― les ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg) ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins

Article Annexe

Téléphone : (33) (0)1-53-89-80-00. Télécopie : (33) (0)1-42-25-57-97. Courriel : info@inao.gouv.fr Groupement demandeur : Syndicat de défense de la figue de Solliès, 345, chemin des Laugiers, 83210 Solliès-Pont. Téléphone : (33) (0)4-94-28-94-37.

Article Annexe

Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches.