La parcelle est située dans le périmètre du projet de voie d'autobus dénommé 'T Zen 5" entre la station 'Grands Moulins' et la station 'Régnier-Marcailloux' sur le territoire des communes de [Localité

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [Z] a été embauché par la Société Nouvelle des Autobus Ajacciens, en qualité de conducteur-receveur coefficient 220, suivant contrat de travail à durée déterminée à effet

bien immobilier au sein du 16e arrondissement, en bordure de Seine ; qu'il note le caractère résidentiel du secteur, et la proximité de moyens de transport en commun : métro, RER et nombreuses lignes d'autobus

l'emplacement du bien immobilier au sein du[Adresse 6], en bordure de Seine ; qu'il note le caractère résidentiel du secteur, et la proximité de moyens de transport en commun : métro, RER et nombreuses lignes d'autobus

T... en 1995 puis de l'association pour la réforme créée après son échec à cette élection ; Que le 8 mai 2002, une voiture piégée lancée sur un autobus transportant des ingénieurs, techniciens et ouvriers

avantage ; que certaines catégories de personnel, notamment les conducteurs-receveurs ont été exclus du champ d'attribution de cet avantage alors que les agents d'ambiance qui sont également à bord des autobus

de l'avis de l'Autorité de la concurrence du 16 septembre 2020 relatif à une saisine d'Ile-de-France Mobilités concernant l'ouverture à la concurrence du secteur de transport public de personnes par autobus

Deux autobus ont emmené à l’aéroport vingt tziganes du camp Casilino 700 et trente-six du camp Tor de’ Cenci.

s'en prévaloir utilement ; que de même, les courriels de réponse du salarié durant sa période de congés du 30 juillet au 24 août 2012 sont inopérants à l'appui d'une demande d'heures supplémentaires aucours

Baka ,   Mr   G aukur Jörundsson ,   Mr   K. Jungwiert ,   Mr   V. Butkevych ,   Mrs   W. Thomassen ,   Mr   M. Ugrekhelidze, judges , and Mrs S.

  G aukur J örundsson ,     R. T ürmen ,     C. B îrsan ,     J. C asadevall ,     R. Maruste , juges , et de M. M.

       Rend la décision suivante :   EN FAIT           Le requérant est un ressortissant portugais, né en 1943, chauffeur d'autobus

Sur l’autobus emprunté par ces derniers qui se dirigeait vers Muş était accrochée une banderole sur laquelle était inscrit «   Pour une solution démocratique au problème kurde   ». 52.

    Le tribunal constata ensuite que, le soir du 20 septembre 1993, les frères Lăcătuş et Mircea Zoltan attendaient à l'arrêt d'autobus du village et s'étaient pris de querelle avec Cheţan Gligor

Mustafa Düzgün, il ne s’est pas présenté devant les délégués alors qu’il était censé avoir pris un autobus pour se rendre à Ankara.

une réforme visant à uniformiser l'âge, actuellement différent pour les hommes et pour les femmes (soixante-cinq et soixante ans respectivement), à partir duquel on peut bénéficier d'un abonnement d'autobus

  ; c)     le 23 novembre 1991 vers 13 h 30, à la station d’autobus de Čepin, arrêta S.G. et D.G. ainsi que leur parent Lj.

Dans le cadre de la construction d'un centre de maintenance et d'exploitation pour les lignes de tramways et du parc d'autobus de l'agglomération dijonnaise, la communauté d'agglomération du Grand Dijon

O Z, qui a bénéficié par ailleurs de l'indemnisation de ses frais de transport en taxi ou autobus, aurait acquis un véhicule adapté à sa pathologie antérieurement à son décès.