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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b360aa1d7564000872de03

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

novembre 1980 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 14] [Localité 8] Monsieur [Y] [B] né le 17 décembre 1978 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 15] [Localité 8] représentés par Me Benjamin

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4e68452800008b2b55c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Eric Tiry, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué assistée de Me Daphné O'Neil, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61cb4fb290a34607414f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

exerçant la profession de médecin urgentiste, demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Eric BENJAMIN

Source officielle
TJ

Pôle social

65c5273590e44c41e7b3d21f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE CALAIS [Adresse 12] [Localité 2] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fc00fcdc6046d47ea1f75

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

avocat au barreau de JURA Société SOCIETE D'ASSURANCE A FORME MUTUELLE L'AUXILIAIRE, prise en la personne de son représentant légal, n° SIREN 775 649 056 Sise [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9f46d2f2149355459d1ea

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Monsieur [S] [W] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929 INTIMÉE SA LA CIGALE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603439003144ca2a5168ad9b

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Evelyn BLEDNIAK de la SELARL ATLANTES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0093, avocat postulant Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6035fcc718bd01620b72c65c

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

542 054 168 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00448

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

la collection « Empreintes » ; qu'elle expose que :- le projet retenu, sa note d'intention et de réalisation sont de Xavier A... alors que le documentaire diffusé est signé par un autre réalisateur Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ba2c42363790795b2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

625bae4e44cde4277d1bd521

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

2019 RG : 17/03150 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 APPELANT : [D] [B] né le 27 Février 1971 à LYON (69009) [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

63ca43069066fd7c90fc2738

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

GTI ASSET MANAGEMENT [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010, avocat postulant Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701881e733ee26982e2d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Société DALKIA INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caacb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

A la suite de plusieurs échanges, par mail du 12 janvier 2024, la société Schneider Electric a annoncé à la société D.E.R.D la résiliation immédiate du contrat de distribution.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

61b59e52de4286a61ac9cb25

Appel

10 décembre 2021

10 décembre 2021

OLORON SAINTE MARIE (64), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Sylvain LEROY de la SELARL LEROY-GRAS, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Maître David-Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576199

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

SELARL ATIPIC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0225 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f005940fdbe4ba0777eb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

01 Avril 1981 à [Localité 9] (79) [Adresse 6] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Guillaume FAUROT de la SELARL FED AVOCATS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2ae24ceec1d00d904a

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

67f8a5d6ec820a3a2a05e8b2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

à la Cour : Jugement du 11 décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/06276 APPELANT Monsieur [X] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9bed6a735f3b5496a70b0

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

RCS de PARIS sous le numéro 780 152 914 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurence DEFONTAINE de la SCP BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0370 substitué par Me Eric BENJAMIN

Source officielle