The bomb was deactivated on the spot and the telephone was sent to a police criminal laboratory for further investigation.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juin 2022, la société par actions simplifiées unipersonnelle (SASU) VM Exotic, représentée par Me Bomo, demande au tribunal : 1°) d'annuler

On le menaça de faire exploser une bombe à ses pieds. A la fin de la suspension, ses bras s’engourdirent et il s’évanouit.

Shortly afterwards a bomb exploded next to him and he saw his sister and sister-in-law on the ground, both bleeding heavily.

They were collecting shrapnel and unexploded bombs.

Dubrovnik Police Department ( Policijska uprava dubrovačko-neretvanska ; hereinafter: the police) received an anonymous complaint alleging that a few days before the applicant had been threatening with a bomb

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES

par ordonnance pénale du 8 février 2021 à une amende délictuelle de 350 € pour avoir porté le 25 septembre 2020 hors de son domicile et sans autorisation, une arme blanche de catégorie D, à savoir une bombe

Ce qui a eu pour conséquence de créer : « une poussée supplémentaire sur le mur susceptible de produire des bombements sur l’ouvrage ».

Le Gouvernement déclare être prêt à verser conjointement à Mme Maria Bolos et à M.

dans un certain nombre d'attentats commis en Espagne et ayant entraîné notamment la mort de personnes ou des blessures ainsi que la destruction de biens mobiliers ou immobiliers et ce à l'aide de bombes

Witness “Artur” stated that from the recordings of the bomb threats on six tapes he recognised the applicant’s voice.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/01947 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMRX Ordonnance n° 2026/M Monsieur [V] [E] représenté par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX

[O] et que le carrelage acquis auprès de la société KAP Carrelage n'est pas propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type puisqu'il est bombé.

cadeau pour son troisième anniversaire, le requérant offrit à son tout jeune neveu (enfant de sa sœur), né en 2009, un tee-shirt portant comme inscriptions spécialement commandées «   Je suis une bombe

Massé de Bombes, Le Gall, Farge conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Poisot conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Massé de Bombes, Mme Baillot, MM. Farge, Pelletier, Ruyssen conseillers de la chambre, M. Poisot conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Massé de Bombes conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Le Gall conseiller rapporteur, Mme Baillot, M.

Massé de Bombes, Mme Baillot, MM. Le Gall, Farge, Pelletier conseillers de la chambre, MM. Soulard, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.