Barlow, asymptomatique et sans facteur de risque cardiovasculaire ; - le 4 novembre 2013, elle a subi une plastie mitrale ; - depuis cette intervention, elle souffre d'une insuffisance cardiaque sévère

Christophe BACONNIER, président de chambre, chargé du rapport.

SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023 APPELANTS : d'un jugement rendu le 06 septembre 2021 par le tribunal judiciaire de TROYES Monsieur [F] [K] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Christophe

OPEN, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Me Jean-christophe DAVID, avocat au barreau de NANTES DEMANDERESSE. D’UNE PART ET : S.A.S.

Sarah BECHARI, avocat au barreau de BESANCON substituée par Me Marine CANTENOT, avocat au barreau de BESANCON, présenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Mai 2025 : Monsieur Christophe

Tribunal d'Instance de COLOMBES N° chambre : N° Section : N° RG : 1118000444 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20/10/20 à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christophe

HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Madame Annie Z..., venant aux droits de Maître Georges Z..., décédé 2/ Mademoiselle Clara Z..., venant aux droits de Maître Georges Z..., décédé 14, Bis rue du Télégraphe 75020 PARIS 3/ Monsieur Jean-Christophe

EXPRO, JCP DE ROUEN du 10 Novembre 2020 APPELANTE : Compagnie d'assurance MMA IARD [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Christophe BOBEE de la SCP BOBEE TESSIER, avocat

Christophe Delattre, substitut général, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot, présidente de chambre Nadia Cordier, conseiller Anne Soreau, conseiller --

L'achèvement de l'immeuble était fixé au second semestre 2007.

représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de la SCP CHRISTOL CHRISTOL, avocat au barreau de Montpellier.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : COMMUNE DE SAINT YRIEIX LA PERCHE Représentée par son Maire domicilié en cette qualité Hôtel de Ville-87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE représentée par Me Christophe

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe

Banque Carrefour des Entreprises (BCE) sous le n° 0542.602.657 ayant son siège social : [Adresse 6] (BELGIQUE) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Christophe

de Commerce de PARIS - RG n° 2020043120 APPELANT Monsieur [G] [R] né le 03 Août 1996 à Brou sur Chantereine (77) 44 rue Alphonse MANCEAU 77360 VAIRES SUR MARNE Représenté par Me Jean-christophe

sa famille de Guadeloupe, avoir donné la maison de Guadeloupe en location et rapatrié les meubles, selon lui pour tenter de sauver son couple et de maintenir la cohésion familiale ; qu'il ne Jean-Christophe

DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Benoît MARTIN de la SELARL SELARL GRUNBERG & ASSOCIES, avocat au barreau de VANNES et Me Christophe

homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement