Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721abcd580146773f5e17
2 juin 1992
2 juin 1992
Antoine, Marc X..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00519
11 mai 2010
11 mai 2010
Eric X... ; Sur le premier moyen : Attendu que M. Eric X... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré régulière la déclaration de créance faite le 8 janvier 2004 auprès de M.
Source officiellecr
évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Eric X
613725f1cd58014677421ba8
12 février 2002
12 février 2002
la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccde
25 novembre 2008
25 novembre 2008
L'Association syndicale libre Renaissance Croix de Pierre a interjeté appel de cette décision le25 février 2008.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00582
25 mars 2009
25 mars 2009
Y..., dans un lien de subordination avec ce dernier, la cour d'appel, qui n'a pas répondu à ses conclusions d'appel, a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 121-1 du code du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4643d503a2a6a5c12c
18 juillet 2019
18 juillet 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUILLET 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12d
18 juillet 2019
18 juillet 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUILLET 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12e
18 juillet 2019
18 juillet 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUILLET 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12f
18 juillet 2019
18 juillet 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUILLET 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4843d503a2a6a5c130
18 juillet 2019
18 juillet 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUILLET 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleciv1
6137221dcd580146773fa59e
9 mai 1994
9 mai 1994
Eric Y..., demeurant chez Mme Jacqueline X..., ..., Pacy-sur-Eure (Eure), 4 / Mme Jacqueline X..., demeurant ..., Pacy-sur-Eure (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a8
24 septembre 2002
24 septembre 2002
COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 24 SEPTEMBRE 2002 Cinquième Chamb Prud'Hom ARRET RG: 01/03540 S.A.R.L. PREST'TRANS C/ M. Eric X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Eric Xc/Madame Sylvine Y
6253ca40bd3db21cbdd8a74d
5 mars 2008
5 mars 2008
Monsieur Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda6
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Monsieur Eric X... a interjeté appel de cette décision le 15 janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91078
3 février 2014
3 février 2014
Eric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7ce
31 mai 2012
31 mai 2012
Patricia X... a déposé le 20 février 2012, une requête aux fins de voir rectifier ou interpréter la décision rendue par la Cour d'Appel de céans le 5 janvier 2012.
Source officielleciv2
60794d279ba5988459c482dd
23 octobre 2003
23 octobre 2003
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1165 du Code civil, ensemble l'article 1384 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Eric
Source officielleciv2
613723c0cd5801467740daa7
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Eric Bouland, ès qualités de mandataire-liquidateur, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1999 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la Banque Nuger, société anonyme
Source officiellecomm
6079d6749ba5988459c5b372
16 décembre 1970
16 décembre 1970
LES MEMES EMOLUMENTS ET AVANTAGES DIVERS QUE CEUX ACCORDES A WILLIAM X..., ET, D'AUTRE PART, A ERIC X...
Source officiellecr
61372614cd58014677422cc0
27 juin 2000
27 juin 2000
Eric, - Z... Jean-Noël, - Z...
Source officiellePage 55 sur 1220