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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

62c52989a2c4236379079a4b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[Y] nie avoir essayé le véhicule.

Source officielle

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CA

Chambre 1-7

631ad8ae39cffb4f136742ed

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[K] soutient qu'il avait acheté le véhicule aux enchères publiques le 13 septembre 2018 ; que le véhicule était âgé de 16 ans lors de la vente ; que l'acheteur n'a pas essayé le véhicule ; que le contrôle

Source officielle
CC

soc

érant du magasin Lidl, déposée pour vol de caissec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00385

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

Je lui ai expliqué que ce n'était pas une méthode normale de faire comme cela, il a essayé de se justifier auprès de moi mais sans succès.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00007

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Nous sommes venus à plusieurs reprises vous voir et avons tout tenté pour essayer de parler calmement avec vous de ces difficultés et voir comment nous pouvions essayer ensemble d'y remédier.

Source officielle
CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f084

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

propos de l'enfant ; qu'elle écrit "les propos de Lucie le 19 juillet 2000 sont les suivants : mon papa (qu'elle identifie comme celui qui ne vit pas avec elle) m'a fait pipi dessus ; même un jour, il a essayé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05254

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

B... a déclaré que "le plan était de lester une partie du filet avec des sacs de sable pour permettre au thon de s'échapper et que, s'ils ne parvenaient pas à abaisser le filet ils devaient essayer d'en

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427252

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

n'en ait jamais bénéficié durant les années qui ont suivies (1997 à 1999) ; - que ni Christian X..., ni Z... n'ont jamais démenti les termes du courrier de l'inspecteur du Travail mentionnant que pour essayer

Source officielle
CC

cr

613725e3cd5801467742151c

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

l'article R. 231-15 qui doit recevoir application ; que, d'ailleurs, c'est en vertu de ce texte qu'André A... a pu demander à Mme Y... de verser un cautionnement de 15 %, soit 373 590 francs, qu'il a essayé

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu et dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. B

6137260ccd58014677422916

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

C... a reconnu qu'il avait fait tomber à terre Denis X... après l'emploi de la bombe lacrymogène et qu'il avait ensuite essayé de le "cravater" par deux fois, il a précisé que l'emploi de la force avait

Source officielle
CC

cr

613725c4cd580146774205dd

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

garantie française, en application des articles 535 et 536 du code général des impôts : "les fabricants et marchands doivent porter au bureau de garantie dont ils relèvent leurs ouvrages pour y être essayés

Source officielle
CC

comm

6137232fcd58014677406883

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

l'arrêt aurait dû s'expliquer sur les agissements parasitaires des sociétés Tecmo et M2S, qui s'étaient servies des propres tests de fiabilité et de mises au point du prototype de Decontaminix pour essayer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae4

Appel

7 septembre 2007

7 septembre 2007

Arnaud X... pour savoir qu'il n'emploie pas ces termes ni ne se comporte de la façon que vous essayez de dépeindre à travers vos courriers.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1009JUD002505294

Admin. suprême

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Nikolaidis, directeur adjoint de la police de Paphos, essaya à plusieurs reprises d’entrer en communication avec Lefteris Andronicou, mais la ligne de celui-ci était occupée.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05326

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Nous essayons maintenant de ne pas le politiser. SG : Comment ? Z : Nous essayons de ne pas politiser l'affaire, afin que nous puissions nous en sortir sans problème.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f839cffb4f13674409

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

à démontrer l'existence d'un lien direct et essentiel de cette nouvelle pathologie avec la profession exercée alors en outre que [Y] [O] présentait des antécédents médicaux nombreux (cardiopathie eschémique

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

64d5cfac9c17ddd969ec623e

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Représentée, concluant et plaidant par Maître CHRISTIAN, avocat au barreau d'Amiens, substituant Maître ESTREM, avocat au barreau de Paris.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58421919da7c4f1789fb6

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

état de stress majeur ») alors qu’il ne peut être discuté qu’elle avait été affectée à sa reprise du travail et maintenu après la visite de reprise à un poste de rangement (affectation au cabines d’essayage

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2531342_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

biologiques de cette femme, qu'il réside chez sa mère jusqu'à son décès en 2020, que craignant qu'il réclame une part d'héritage, ses frères adoptifs l'expulsent et le menacent de mort, que ses frères essayent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00568

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

la disposition exclusive de la société QUINTA COMMUNICATIONS en Algérie afin d'interpréter le rôle de Sarnia dans le film "Parfums d'Alger " ce, à compter du 23 avril 2010 pour des répétitions et essayages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10764

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Alors que nous étions au sol et que j'essayais de me relever, Sylvie me tenait toujours les cheveux, et me portait des coups de poing au visage. Elle m'a également griffée.

Source officielle